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Table des matières
Décès d'un ancien sénateur
Activité professionnelle indépendante (Conclusions de la CMP)
M. Christophe-André Frassa, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et chargé des PME
Mme Florence Blatrix Contat
M. Ludovic Haye
M. Franck Menonville
Mme Catherine Di Folco
Mme Mélanie Vogel
M. Fabien Gay
Mme Françoise Férat
M. Jean-Claude Requier
Aménagement du Rhône (Procédure accélérée)
Nominations à une éventuelle CMP
Explications de vote
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
M. Patrick Chauvet, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Bernard Buis
M. Claude Malhuret
Mme Vivette Lopez
M. Thomas Dossus
Mme Cécile Cukierman
M. Loïc Hervé
M. Henri Cabanel
Mme Florence Blatrix Contat
Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Laurent Duplomb, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Patrice Joly, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Claude Nougein, rapporteur pour avis de la commission des finances
Demande de priorité
Discussion générale (Suite)
M. Franck Menonville
M. Fabien Gay
M. Daniel Gremillet
Prérogatives d'une commission d'enquête
Outil de gestion des risques climatiques en agriculture (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Daniel Salmon
M. Pierre Louault
M. Henri Cabanel
M. Franck Montaugé
M. Bernard Buis
M. Vincent Segouin
M. Jean-Michel Arnaud
M. Denis Bouad
M. Olivier Rietmann
Discussion des articles
AVANT L'ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER
M. Gérard Lahellec
ARTICLE PREMIER BIS
APRÈS L'ARTICLE 16 (Appelé en priorité)
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 3 BIS
APRÈS L'ARTICLE 3 BIS
ARTICLE 3 TER
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 5 BIS A
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLE 12
APRÈS L'ARTICLE 12
ARTICLE 16
INTITULÉ DU PROJET DE LOI
Interventions sur l'ensemble
M. Bernard Buis
M. Daniel Gremillet
M. Denis Bouad
M. Henri Cabanel
M. Pierre Louault
M. Franck Menonville
Décès d'un ancien sénateur
Activité professionnelle indépendante (Conclusions de la CMP)
M. Christophe-André Frassa, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et chargé des PME
Mme Florence Blatrix Contat
M. Ludovic Haye
M. Franck Menonville
Mme Catherine Di Folco
Mme Mélanie Vogel
M. Fabien Gay
Mme Françoise Férat
M. Jean-Claude Requier
Aménagement du Rhône (Procédure accélérée)
Nominations à une éventuelle CMP
Explications de vote
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
M. Patrick Chauvet, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Bernard Buis
M. Claude Malhuret
Mme Vivette Lopez
M. Thomas Dossus
Mme Cécile Cukierman
M. Loïc Hervé
M. Henri Cabanel
Mme Florence Blatrix Contat
Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Laurent Duplomb, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Patrice Joly, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Claude Nougein, rapporteur pour avis de la commission des finances
Demande de priorité
M. Franck Menonville
M. Fabien Gay
M. Daniel Gremillet
Prérogatives d'une commission d'enquête
Outil de gestion des risques climatiques en agriculture (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Daniel Salmon
M. Pierre Louault
M. Henri Cabanel
M. Franck Montaugé
M. Bernard Buis
M. Vincent Segouin
M. Jean-Michel Arnaud
M. Denis Bouad
M. Olivier Rietmann
Discussion des articles
AVANT L'ARTICLE PREMIER
ARTICLE PREMIER
M. Gérard Lahellec
ARTICLE PREMIER BIS
APRÈS L'ARTICLE 16 (Appelé en priorité)
Ordre du jour du mercredi 9 février 2022
