Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Professionnels de santé des services d'incendie et de secours
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Mme Françoise Dumont, rapporteure de la commission des lois
Discussion des articles
Article 7 bis A (Réservé - LEC)
Article 8 (Réservé - LEC)
Explications de vote
Mme Solanges Nadille
M. Michel Masset
M. Paul Toussaint Parigi
Mme Céline Brulin
M. Ronan Dantec
Mme Émilienne Poumirol
M. Joshua Hochart
Mme Marie-Claude Lermytte
M. Laurent Somon
Accueil et information des personnes retenues (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Marie-Carole Ciuntu, auteure de la proposition de loi
M. David Margueritte, rapporteur de la commission des lois
M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Exception d'irrecevabilité
M. Ian Brossat
Question préalable
M. Guy Benarroche
Discussion générale (Suite)
Mme Sophie Briante Guillemont
Mme Nathalie Goulet
Mme Marianne Margaté
M. Thomas Dossus
Mme Corinne Narassiguin
M. Christopher Szczurek
Mme Marie-Claude Lermytte
M. Roger Karoutchi
Mme Solanges Nadille
M. Stéphane Le Rudulier
Discussion des articles
Article 1er
Après l'article 1er
Article 2
Exception d'irrecevabilité
Améliorer l'accès aux soins dans les territoires (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi
Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Bruno Rojouan, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Mme Nadia Sollogoub
Mme Céline Brulin
Mme Anne Souyris
Accueil et information des personnes retenues (Procédure accélérée - Suite)
Vote sur l'ensemble
M. Thomas Dossus
Mme Émilienne Poumirol
Mme Sophie Briante Guillemont
M. Guy Benarroche
Mme Marie-Carole Ciuntu
Améliorer l'accès aux soins dans les territoires (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Jean-Luc Fichet
M. Joshua Hochart
M. Daniel Chasseing
M. Laurent Somon
Mme Solanges Nadille
Mme Mireille Jouve
Mme Élisabeth Doineau
Mme Émilienne Poumirol
Mme Pauline Martin
M. Alain Milon
M. Bruno Belin
Discussion des articles
Article 1er
Après l'article 1er
Article 2
Avant l'article 3
Article 3
Mme Céline Brulin
M. Daniel Chasseing
Mme Marie-Claire Carrère-Gée
M. Hervé Maurey
M. Simon Uzenat
M. Hervé Gillé
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Élisabeth Doineau
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Ordre du jour du mardi 13 mai 2025
