Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Reconnaissance de la fibromyalgie en ALD
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Intégration de la radiothérapie adaptative dans la future nomenclature
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pénurie de dermatologues dans les Alpes-Maritimes
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Financement de l'association Vista
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Intelligence artificielle et collectivités locales
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Accompagnement des cités en rénovation ou en destruction
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Desserte ferroviaire de Marmande
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
Évaluation de « Cadres Avenir » en Nouvelle-Calédonie
Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer
Non-remplacement d'un professeur dans un collège de l'Ain
M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Licence de professorat des écoles bilingues français-breton
M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Accompagnement des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Fermeture annoncée du BTS gestion de la PME à Decize
M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Zones à régime restrictif au sein des laboratoires de recherche publics
M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Avenir de l'entreprise Colibri
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Règles applicables aux travailleurs frontaliers polypensionnés
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Installation illégale du réseau de fibre optique Orange à Mayotte
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Réforme de la police sanitaire unique
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Protection des victimes du narcotrafic
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Commissariat de police de Cognac
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Remboursement de la propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Vidéoprotection et protection des données
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Vote électronique des Français de l'étranger
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Ordre du jour du mardi 13 janvier 2026