Séance du 8 janvier 2026

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

demande de reconnaissance nationale de la fibromyalgie

Question n° 552 de M. Pascal Martin. – Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Pascal Martin.

innovation dans le cadre de la future nomenclature de financement de la radiothérapie

Question n° 821 de M. Alain Milon. – Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.

pénurie alarmante de dermatologues dans les alpes-maritimes

Question n° 851 de M. Jean-Marc Delia. – Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.

financement de l’association de lutte contre l’exclusion vista

Question n° 856 de Mme Annick Billon. – Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; Mme Annick Billon.

intelligence artificielle et collectivités locales

Question n° 667 de M. Bruno Rojouan. – M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité ; M. Bruno Rojouan.

accompagnement des cités en rénovation ou en destruction

Question n° 830 de Mme Corinne Narassiguin. – M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité ; Mme Corinne Narassiguin.

desserte ferroviaire de la ville de marmande par la ligne nouvelle du sud-ouest

Question n° 778 de M. Michel Masset. – M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité ; M. Michel Masset.

évaluation du dispositif « cadres avenir » en nouvelle-calédonie

Question n° 858 de M. Georges Naturel. – Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer ; M. Georges Naturel.

non-remplacement d’un professeur au collège de culoz-béon dans l’ain

Question n° 805 de M. Patrick Chaize. – M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; M. Patrick Chaize.

avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton

Question n° 855 de M. Simon Uzenat. – M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; M. Simon Uzenat.

accompagnement des enfants par les accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps méridien et périscolaire

Question n° 850 de Mme Anne-Sophie Patru. – M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; Mme Anne-Sophie Patru.

fermeture annoncée du brevet de technicien supérieur « gestion de la pme » du lycée maurice-genevoix à decize dans la nièvre

Question n° 859 de M. Patrice Joly. – M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale.

jeunesse, ruralité et vie étudiante

Question n° 818 de M. Jean Hingray. – M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace.

recours aux zones à régime restrictif au sein des laboratoires de recherche publics

Question n° 634 de Mme Monique de Marco. – M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace.

situation de l’entreprise colibri à pons en charente-maritime

Question n° 820 de M. Mickaël Vallet. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Mickaël Vallet.

clarification des règles de plafonnement de la csg et de la crds applicables aux travailleurs frontaliers polypensionnés

Question n° 844 de Mme Véronique Guillotin. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.

situation préoccupante de la présence postale

Question n° 823 de Mme Marianne Margaté. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; Mme Marianne Margaté.

installation illégale du réseau de la fibre optique orange à mayotte

Question n° 748 de M. Saïd Omar Oili. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Saïd Omar Oili.

difficultés de la filière automobile face à la concurrence internationale

Question n° 788 de M. Guillaume Chevrollier. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Guillaume Chevrollier.

présence de l’ours dans les pyrénées

Question n° 827 de M. Pierre Médevielle. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Pierre Médevielle.

non-application de la loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Question n° 834 de M. Jean-Jacques Michau. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Jean-Jacques Michau.

préserver la compétitivité de la filière bois à la suite de l’apparition du nématode du pin en france

Question n° 852 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; Mme Anne-Catherine Loisier.

mise en œuvre de la réforme de la police sanitaire unique

Question n° 613 de M. Christophe Chaillou. – Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.

protection des victimes du narcotrafic

Question n° 841 de Mme Marie-Arlette Carlotti. – M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Mme Marie-Arlette Carlotti.

construction du nouveau commissariat de police de cognac

Question n° 777 de M. François Bonneau. – M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; M. François Bonneau.

modalités de remboursement par l’état du matériel de propagande électorale lors des élections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question n° 861 de M. Fabien Genet. – M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; M. Fabien Genet.

vidéoprotection des collectivités locales et analyse d’impact relative à la protection des données

Question n° 847 de M. Cédric Chevalier. – M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; M. Cédric Chevalier.

vote électronique des français de l’étranger

Question n° 863 de M. Ronan Le Gleut. – M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.

2. Ordre du jour