Comptes rendus analytiques officiels du 21 janvier 2026

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Salut à la présidente du Congrès de Nouvelle-Calédonie

Questions d'actualité

Suicide d'une élève

Mme Marianne Margaté

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

Armée européenne

M. Olivier Cigolotti

Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Démocratie environnementale et gestion des eaux de la Vilaine

M. Daniel Salmon

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

Mme Kristina Pluchet

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Lutte contre les sargasses en Martinique

M. Frédéric Buval

Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer

Budget 2026 (I)

M. Emmanuel Capus

Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

Espace aérien de Saint-Pierre-et-Miquelon

Mme Annick Girardin

Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l'étranger

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l'étranger

Nouvelles menaces douanières de Donald Trump

M. Ronan Le Gleut

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Résistance française et européenne à Donald Trump

M. Didier Marie

Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l'étranger

Avenir de l'école rurale

Mme Marie-Jeanne Bellamy

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

Mariage des étrangers en situation irrégulière

M. Stéphane Demilly

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

Laïcité dans le sport

M. Michel Savin

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Kurdes en Syrie

M. Rémi Féraud

Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l'étranger

Budget 2026 (II)

M. Christian Klinger

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne

Mme Annick Billon

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

Avis sur une nomination

Mise au point au sujet de votes

Nomination des membres de missions d'information et de commissions d'enquête

Droit à l'aide à mourir (Suite)

Article 4 (Appelé en priorité - Suite)

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Rappels au règlement

M. Patrick Kanner

M. Loïc Hervé

M. Bernard Jomier

Mme Frédérique Puissat

M. Martin Lévrier

M. Pierre Ouzoulias

M. Bernard Fialaire

M. Emmanuel Capus

Mme Cécile Cukierman

Mme Marie Mercier

M. Daniel Chasseing

Mme Laurence Rossignol

Mme Silvana Silvani

Mme Anne Souyris

Mme Nadia Sollogoub

M. Philippe Grosvalet

Mme Anne Chain-Larché

M. Stéphane Ravier

M. Étienne Blanc

M. Mathieu Darnaud

M. Patrick Kanner

Mises au point au sujet de votes

Discussion des articles (Suite)

Après l'article 4 (Appelé en priorité)

Mme Annie Le Houerou

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

Chapitre II : Conditions requises pour la mise en oeuvre de l'assistance médicale à mourir

Chapitre III : Procédure

Mme Annie Le Houerou

Mme Annie Le Houerou

M. Daniel Chasseing

Chapitre IV : Clause de conscience

Chapitre V : Contrôle et évaluation

Article 17 (Supprimé)

Après l'article 17 (Supprimé)

Après l'article 17 bis

Avant l'article 18

Après l'article 19

Après l'article 19 bis

Intitulé de la proposition de loi

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour du lundi 26 janvier 2026