Interventions en commission de Patrick CHAIZE - Session 2019-2020

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues

  • Réunion du mardi 26 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 13 mai 2020

    MI Illectronisme et inclusion numérique

    Réunion constitutive (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 29 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 28 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2020

    commission des affaires économiques

    Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 2 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    CE Concessions autoroutières

    Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des transports (ART) et Mme Stéphanie Druon, secrétaire générale

  • Réunion du mardi 25 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mardi 4 février 2020

    CE Concessions autoroutières

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat

    Consultations publiques sur le nouveau cahier des charges du plan France très haut débit et sur les projets d'arrêté et de décret relatifs à l'attribution des fréquences 5G - Échange de vues

  • Réunion du mardi 10 décembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Projet de loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes - Désignation des membres

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

  • Réunion du mardi 5 novembre 2019

    délégation aux entreprises

    Audition de représentants de Bpifrance

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    délégation aux entreprises

    Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l'économie et des finances

  • Réunion du mardi 22 octobre 2019

    délégation aux entreprises

    Audition de MM. Antoine Troesch, directeur de l'investissement de la Banque des Territoires, Laurent Depommier-Cotton, directeur du département Transition numérique, Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, et Gael Serandour, responsable du domaine infrastructures numériques

    Audition de MM. Jacques Garau, directeur général de CMA France (Chambre de Métiers et de l'Artisanat), Salim Shadid, directeur du service numérique, et Samuel Deguara, directeur des relations institutionnelles

    Audition de MM. Justin Menezes, associé au sein du cabinet d'audit Mazars, mandataire de contrôle agréé auprès de l'Autorité de la Concurrence, et Philippe Nataf, expert fusions-acquisitions, membre de l'équipe du mandataire

    Audition de MM. Michel Paulin, directeur général d'OVH, et Grégoire Kopp, conseiller spécial et chef de cabinet de M. Octave Klaba, fondateur d'OVH

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2019

    délégation aux entreprises

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) accompagné de MM. François Lions, membre du collège, Loïc Duflot, directeur Internet, postes et utilisateurs, et Adrien Laroche, chef de l'unité marchés entreprises

  • Réunion du mardi 8 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mardi 8 octobre 2019

    délégation aux entreprises

    Audition de MM. Laurent Silvestri, président du Club des dirigeants réseaux et télécoms, et Damien Watine, dirigeant Unyc

    Audition de MM. Yann de Prince, président de KOSC, et Antoine Fournier, directeur général

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de M. Étienne Chantrel, rapporteur général adjoint, chef du service des concentrations