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Interventions en commission de Roland COURTEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 22 juillet 2013 (délégation aux droits des femmes)

Egalité entre les femmes et les hommes

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Surveillance de l'espace - Communication

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Déplacement d'une délégation de la commission en Turquie - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

Réunion du mardi 18 juin 2013 (commission du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

Réunion du mardi 18 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe »

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mardi 11 juin 2013 (délégation aux droits des femmes)

Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du lundi 27 mai 2013 (commission du développement durable)

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission du développement durable)

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 mai 2013 (délégation aux droits des femmes)

Adaptation du droit français au droit de l'Union européenne dans le domaine de la justice - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 25 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission du développement durable)

Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mardi 23 avril 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN)

Réunion du jeudi 11 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et culture - Audition de Mme Giovanna Zapperi, professeur d'histoire et de théorie de l'art à l'École nationale supérieure d'Art de Bourges, chercheur associé au Centre d'histoire et de théorie des arts de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Réunion du mardi 9 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du jeudi 4 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Bérénice Vincent, présidente de l'Association « Le deuxième regard », responsable du Pôle Création, accompagnée de Mme Delphine Besse, responsable du Pôle Industrie

Réunion du jeudi 28 mars 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique sur les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du jeudi 21 mars 2013 (délégation aux droits des femmes)

Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Muriel Beyer, directrice littéraire des Éditions Plon, membre de « women's forum »

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission du développement durable)

Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du jeudi 14 mars 2013 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid-France, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, accompagné de Mme Claire Quidet, porte-parole du Collectif Abolition 2012

Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Yann Sourisseau, commissaire de police, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH) à la Direction centrale de la Police judiciaire (DCPJ)

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission du développement durable)

Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit aux entreprises

Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 12 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 24 janvier 2013 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de demande d'auditions sur la pollution en Méditerranée et sur les greffes

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission du développement durable)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies