Réunion du jeudi 2 juillet 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires économiques
Échange de vues sur les orientations de la politique de relance
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires économiques
Présentation des plans de relance dans les domaines des PME, du commerce et de l'artisanat, du logement, de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants
Réunion du mardi 9 juin 2020
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance : communication et examen d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 26 mai 2020
CE Pollution des sols
Table ronde sur l'impact sanitaire et environnemental de la pollution des sols ayant accueilli des activités industrielles ou minières (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires économiques
« Commerce international, libre-échange, mondialisation : quels enseignements tirer de la crise ? » - Table ronde
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mardi 19 mai 2020
CE Pollution des sols
Audition de MM. Jean de L'Hermite, directeur juridique, et Samuel Dufay, directeur environnement, et de Mme Céline Leroux, responsable juridique, de la société Eramet (en téléconférence)
Réunion du jeudi 14 mai 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Renforcement des mesures exceptionnelles de la PAC pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 - Examen de la proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Faber, président-directeur général de Danone (en téléconférence)
Réunion du mardi 5 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie (en téléconférence)
Réunion du mardi 28 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Frédéric Duval, directeur général d'Amazon France (par téléconférence)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement (en téléconférence)
Réunion du mardi 14 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé du numérique (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du lundi 6 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (en téléconférence)
Réunion du vendredi 27 mars 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Échange entre Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, et les membres de la commission des affaires européennes du Sénat à la suite du Conseil européen du 26 mars 2020 (par téléconférence)
Réunion du jeudi 5 mars 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires économiques
Audition de MM. Guillaume Faury, président exécutif, et Antoine Bouvier, directeur de la stratégie et des affaires publiques d'Airbus
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mars 2020
CE Pollution des sols
Audition de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué du « Pôle Sciences pour l'expertise », de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Aurélie Mathieu, cheffe de projet à la direction de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Audition de M. Jean-Pierre Kucheida, président de l'association des communes minières de France (ACOM France)
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Enrique Martinez, directeur général du groupe Fnac Darty
Réunion du mardi 18 février 2020
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Suivi des résolutions européennes : examen du rapport
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Olivier Guersent, directeur général des services de la concurrence à la Commission européenne
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mardi 28 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires économiques
Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre
Réunion du mardi 14 janvier 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition des associations de protection de l'environnement
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires économiques
Filière française des biocarburants - Examen du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 12 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Corinne Lepage, avocate spécialiste du droit de l'environnement
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail
Audition de Mme Marie-Christine Prémartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes, et de M. Patrice Philippe, chef du service sites et sols pollués de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Action européenne pour le climat : communication de M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et des membres français du Parlement européen : réforme de la politique agricole commune
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires économiques
Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mardi 22 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission