• Réunion du mercredi 17 juin 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 16 juin 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2026

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 3 juin 2026

    commission des affaires européennes

    Les négociations relatives au paquet sur la mobilité militaire, sur la proposition de règlement AGILE et sur les enjeux européens d'actualité en matière d'industrie de défense - Communication

  • Réunion du lundi 1 juin 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2026

    MI Souffrance psychique au travail

    Audition de maître Christelle Mazza, avocate au barreau de Paris, spécialiste de l'accompagnement des victimes d'épuisement professionnel, auteure de l'ouvrage « Souffrance au travail dans le service public. Sortir du silence. Entrer en résistance » (éditions du Puits fleuri, 2026)

  • Réunion du mardi 26 mai 2026

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Les mesures d'exonération de cotisations sociales spécifiques aux outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Les risques épidémiques en France de l'hantavirus Andes - Audition des professeurs Didier Lepelletier, directeur général de la santé, Karine Lacombe, cheffe du service des maladies infectieuses à l'hôpital Saint-Antoine, Xavier Lescure, infectiologue à l'hôpital Bichat-Claude-Bernard, et de Gilles Pialoux, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Tenon

  • Réunion du mardi 12 mai 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture) - Examen des amendements des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 29 avril 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture) - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture) - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du mardi 28 avril 2026

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  • Réunion du jeudi 9 avril 2026

    commission des affaires sociales

    Programme et mesures adoptées dans la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

  • Réunion du mercredi 8 avril 2026

    commission des finances

    Rapport de la cour des comptes « Démographie et finances publiques » - Audition de M. Emmanuel Giannesini, président de la section « Finances publiques, gestion du budget et de la fiscalité » de la Cour des comptes, Mme Corinne Soussia, présidente de la section « Prestations de sécurité sociale contributives et de solidarité » de la Cour, et M. Hyppolite d'Albis, chef économiste de l'Inspection générale des finances, professeur à l'ESSEC Business School et auteur d'une « Économie des âges de la vie »

  • Réunion du mercredi 8 avril 2026

    commission des affaires sociales

    États généraux de la bioéthique 2026 - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique

    Rapport de la Cour des comptes « Démographie et finances publiques » - Audition de M. Emmanuel Giannesini, président de la section « Finances publiques, gestion du budget et de la fiscalité » de la Cour des comptes, Mme Corinne Soussia, présidente de la section « Prestations de sécurité sociale contributives et de solidarité » de la Cour, et M. Hippolyte d'Albis, chef économiste de l'Inspection générale des finances, professeur à l'ESSEC Business School et auteur d'une « Économie des âges de la vie »

  • Réunion du mercredi 8 avril 2026

    MI Souffrance psychique au travail

    Audition de Mmes Christelle Akkaoui, sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail, et Julie Barrois, adjointe au chef de bureau du pilotage des opérateurs de la santé au travail de la Direction générale du travail (DGT)

  • Réunion du mercredi 1 avril 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l'exercice de l'ensemble des compétences du service public de la petite enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 février 2026

    commission des affaires sociales

    Effets économiques de la baisse de natalité - Audition de Mme Pauline Rossi, économiste et professeure à l'école Polytechnique, et M. Maxime Sbaihi, économiste et expert associé à l'Institut Montaigne

  • Réunion du jeudi 12 février 2026

    commission des affaires européennes

    « Regards croisés allemand et polonais sur les grands dossiers européens » - Audition de think tanks avec le Docteur Melchior Szczepanik, directeur du bureau de Bruxelles, Polski Instytut Spraw Miedzynarodowych (PISM) et M. Jacob Ross, chercheur, Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (DGAP)

  • Réunion du mercredi 11 février 2026

    commission des affaires sociales

    La politique familiale au Portugal - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 février 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    L'évolution de la natalité en France - Audition de M. François Clanché, directeur de l'Institut national d'études démographiques (Ined) et de Mme Sylvie Le Minez, cheffe de l'unité des études démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  • Réunion du mardi 27 janvier 2026

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

  • Réunion du mercredi 7 janvier 2026

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des rapports et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

  • Réunion du samedi 22 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen d'un sous-amendement

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen des amendements de séance

  • Réunion du samedi 15 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Communication de la Cour des comptes relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 novembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 28 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 et projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

  • Réunion du jeudi 23 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2025

    commission des finances

    Audition de Mme Catherine Deroche, préalable à sa nomination par le président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques, en application de l'article 1er de la loi du 6 décembre 2021 portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2025

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Catherine Deroche, préalable à sa nomination par le président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques, en application de l'article 1er de la loi du 6 décembre 2021 portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Aude Muscatelli, directrice adjointe, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales