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Interventions en commission de Jean-François HUSSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2019-2020

Réunion du mardi 28 juillet 2020 (CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies)

Table ronde de praticiens

Réunion du mercredi 22 juillet 2020 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Moyens du contrôle fiscal - Communication

Réunion du mercredi 15 juillet 2020 (commission des finances)

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 juillet 2020 (CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies)

Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (commission des finances)

Audition en application de l'article L. 612-5 du code monétaire et financier de M. Jean-Paul Faugère, candidat proposé aux fonctions de vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), puis vote sur la proposition de nomination

Situation et perspectives des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (CE Pollution des sols)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du jeudi 25 juin 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 11 juin 2020 (commission des finances)

Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du jeudi 4 juin 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »

Réunion du mercredi 3 juin 2020 (commission des finances)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, candidate aux fonctions de présidente de l'Autorité nationale des jeux (ANJ)

Réunion du jeudi 28 mai 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde : « La coordination collectivités territoriales - Agences régionales de santé, un premier bilan »

Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des finances)

Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 mai 2020 (commission des finances)

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond au texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des finances)

Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2020 (commission des finances)

Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)

Réunion du jeudi 7 mai 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République

Réunion du jeudi 7 mai 2020 (commission des finances)

Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques (DGFiP)

Réunion du mardi 5 mai 2020 (commission des finances)

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales

Réunion du mardi 28 avril 2020 (commission des finances)

Audition de Mme Florence Lustman, présidente de la Fédération Française de l'Assurance (FFA) (en téléconférence)

Réunion du mardi 21 avril 2020 (commission des finances)

Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des amendements de séance

Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 16 avril 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des finances)

Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020

Audition de MM. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et médiateur national du crédit (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des finances)

Échange de vues sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi de finances rectificative et le plan d'urgence pour faire face à la crise du Covid-19 (en téléconférence)

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des finances)

Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Audition de M. Rémy Weber, président du directoire de La Banque Postale

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des finances)

Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique

Réunion du mercredi 26 février 2020 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 26 février 2020 (CE Pollution des sols)

Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du bureau de recherches géologiques et minières

Table ronde des représentants d'associations de défense des populations et de protection de l'environnement

Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des finances)

Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor

Contrôle budgétaire - Implantation des services de l'État dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers - Communication

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Financements publics consacrés à l'agriculture biologique - Communication

Réunion du mardi 28 janvier 2020 (commission des finances)

Résultats de l'exercice 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du jeudi 16 janvier 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information Les collectivités territoriales, engagées au service de nos ruralités

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission des finances)

Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des finances)

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement

Réunion du jeudi 28 novembre 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers (CCF) « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Audition de Mme Delphine Batho, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » et compte de concours financiers (CCF) « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 29 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Arnaud Brennetot, maître de conférences en géographie politique à l'université de Rouen

Audition de M. Denis Merville, président, et Mme Véronique Delmas, directrice d'ATMO Normandie

Audition de M. Yves Blein, président de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (Amaris)

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial

Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Rapport relatif à la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires

Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des finances)

Green Budgeting - Audition de M. Dorian Roucher, inspecteur des finances, de Mmes Sylvie Alexandre, ingénieure générale des ponts, des eaux et forêts, et Florence Tordjman, inspectrice générale de l'administration et du développement durable

Réunion du mardi 1 octobre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics