Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nuisances sonores causées par les transports - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports (ART)
Réunion du mercredi 14 mai 2025
CE Eaux en bouteille
Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Travaux de la conférence nationale de financement des transports - Ambition France transports - Communication
Réunion du mercredi 7 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les nuisances sonores liées aux transports - Communication relative aux résultats du sondage effectué
Réunion du mercredi 9 avril 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Laurent Freixe, directeur général du groupe Nestlé
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les obligations réelles environnementales (ORE) - Audition de MM. Philippe de Séverac, maire de Jaure, Philippe Rogier, sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, Gilles Martin, professeur émérite des universités en droit privé et Mme Vanessa Kurukgy, chargée de mission ORE à la fédération des conservatoires d'espaces naturels
Réunion du mardi 8 avril 2025
CE Eaux en bouteille
Communication du rapporteur sur les documents reçus de la présidence de la République
Réunion du mardi 1 avril 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Roland Lescure, ancien ministre de l'industrie
Audition de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ancienne ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, puis ministre de la santé
Réunion du mardi 18 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Sophie Dubois, directrice générale de Nestlé Waters France d'avril 2018 à janvier 2025, présidente de Nestlé France
Réunion du mercredi 12 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Victor Blonde, ancien conseiller technique participations publiques, consommation et concurrence au cabinet de la Première ministre (Mme Élisabeth Borne)
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Perspectives et défis du financement de la politique de l'eau - Audition de M. Thierry Burlot, président du Cercle Français de l'Eau, Mme Maria Salvetti, économiste et analyste des politiques publiques dans le secteur de l'eau et M. Loïc Obled, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Réunion du mardi 11 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Mathilde Bouchardon, ancienne conseillère du ministre délégué à l'industrie (M. Roland Lescure)
Réunion du mercredi 12 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de MM. Jean-Claude Lacaze, président, et Didier Ramos, directeur général de la Société des eaux de Mont Roucous
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Pascal, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP)
Réunion du mardi 11 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Joël Mathurin, préfet du Puy-de-Dôme
Réunion du mercredi 5 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'agence régionale de santé du Grand Est
Audition de Mme Valérie Michel-Moreaux, préfète des Vosges
Audition de Mme Virginie Cayré, inspectrice générale des affaires sociales, ancienne directrice générale de l'agence régionale de santé du Grand Est
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les défis de la forêt française à l'heure du changement climatique - Audition de l'Office national des forêts (ONF), de la Fédération des forestiers privés de France (Fransylva), de l'Unité mixte de recherches de physique et physiologie intégratives de l'arbre en environnement fluctuant (PIAF) et de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Associations de défense de l'environnement dans les Vosges - Audition de MM. Bernard Schmitt, président, et Jean-François Fleck, vice-président, de Vosges nature environnement et Mme Maïthé Muscat, co-présidente de Lorraine nature environnement
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Audition de MM. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs, Marco Caposciutti, président de Trenitalia France, Mmes Alix Lecadre, directrice ferroviaire France de Transdev, et Paloma Baena, directrice générale de la stratégie globale de Renfe Operadora
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Célia de Lavergne, directrice de l'eau et de la biodiversité
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur l'accessibilité des transports publics en présence de Mme Marlène Dolveck, MM. Pierre Deniziot, Nicolas Mérille, et Pierre-Marie Micheli
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Charles de Batz de Trenquelléon et Mme Frédérique Simon-Delavelle, auteurs du rapport intitulé Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas)
Audition de Mme Sarah Lacoche, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Risques de pollution des sols et des nappes - Audition de M. Vincent Bessonneau, directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé, Mme Pauline Rousseau-Gueutin, responsable des enseignements en hydrologie-hydrogéologie à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et M. Jean-Luc Boudenne, professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République, aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Nicolas Marty, professeur des universités en histoire contemporaine à l'Université de Perpignan, auteur en 2013 du livre L'Invention de l'eau embouteillée
Réunion du mardi 10 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Sylvain Barone, membre de l'unité mixte de recherches Gestion de l'eau, acteurs, usages de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : « L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes. - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 60) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Sûreté nucléaire et radioprotection » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF