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Interventions en commission de Jean-Pierre MOGA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du mardi 6 juillet 2021 (MI Influences étatiques extra-européennes)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour

Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du mercredi 14 avril 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 14 avril 2021 (commission des finances)

Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

Audition de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 25 mars 2021 (délégation aux entreprises)

Table Ronde : « Quelle cybersécurité pour les entreprises ? »

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation aux entreprises)

Audition de Mme Isabelle Liberge, présidente de la Fédération nationale des groupements d'employeurs (FNGE)

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 février 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (délégation aux entreprises)

Audition de MM. Philippe Dorge, directeur général adjoint du groupe La Poste en charge des services Courrier-Colis, et Thierry Chardy, fondateur et directeur général de la startup Ma Ville Mon Shopping

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 et politique de relance - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

Réunion du mardi 13 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation