• Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Société du Grand Paris - Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

    Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat - 4e paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF

    Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'État chargé du Budget au Ministère des Finances et des Comptes publics

    Audition de M. Patrick Martin Uzamugura, architecte

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

    Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission du développement durable

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Santé environnementale - Communication

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission du développement durable

    Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)

    Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire - Audition de MM. François-Roger Cazala, Arnold Migus, Paul-Henri Ravier et André Le Mer, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des finances

    Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission du développement durable

    Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général