Séance du jeudi 8 janvier 2026

Questions orales sans débat

Question orale sans débat sur la demande de reconnaissance nationale de la fibromyalgie

Question orale sans débat sur l'innovation dans le cadre de la future nomenclature de financement de la radiothérapie

Question orale sans débat sur la pénurie alarmante de dermatologues dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat sur le financement de l'association de lutte contre l'exclusion Vista

Question orale sans débat sur l'intelligence artificielle et les collectivités locales

Question orale sans débat sur l'accompagnement des cités en rénovation ou en destruction

Question orale sans débat sur la desserte ferroviaire de la ville de Marmande par la ligne nouvelle du Sud-Ouest

Question orale sans débat sur l'évaluation du dispositif « Cadres Avenir » en Nouvelle-Calédonie

Question orale sans débat sur le non-remplacement d'un professeur au collège de Culoz-Béon dans l'Ain

Question orale sans débat sur l'avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton

Question orale sans débat sur l'accompagnement des enfants par les accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps méridien et périscolaire

Question orale sans débat sur la fermeture annoncée du brevet de technicien supérieur « Gestion de la PME » du lycée Maurice-Genevoix à Decize dans la Nièvre

Question orale sans débat sur la jeunesse, la ruralité et la vie étudiante

Question orale sans débat sur le recours aux zones à régime restrictif au sein des laboratoires de recherche publics

Question orale sans débat sur la situation de l'entreprise Colibri à Pons en Charente-Maritime

Question orale sans débat sur la clarification des règles de plafonnement de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) applicables aux travailleurs frontaliers polypensionnés

Question orale sans débat sur la situation préoccupante de la présence postale

Question orale sans débat sur l'installation illégale du réseau de la fibre optique Orange à Mayotte

Question orale sans débat sur les difficultés de la filière automobile face à la concurrence internationale

Question orale sans débat sur la présence de l'ours dans les Pyrénées

Question orale sans débat sur la non-application de la loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière agricole

Question orale sans débat sur la préservation de la compétitivité de la filière bois à la suite de l'apparition du nématode du pin en France

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la réforme de la police sanitaire unique

Question orale sans débat sur la protection des victimes du narcotrafic

Question orale sans débat sur la construction du nouveau commissariat de police de Cognac

Question orale sans débat sur les modalités de remboursement par l'État du matériel de propagande électorale des élections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question orale sans débat sur la vidéoprotection des collectivités locales et l'analyse d'impact relative à la protection des données

Question orale sans débat sur le vote électronique des Français de l'étranger

Ordre du jour

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