Séance du jeudi 8 janvier 2026
Questions orales sans débat
Question orale sans débat sur la demande de reconnaissance nationale de la fibromyalgie
Question orale sans débat sur l'innovation dans le cadre de la future nomenclature de financement de la radiothérapie
Question orale sans débat sur la pénurie alarmante de dermatologues dans les Alpes-Maritimes
Question orale sans débat sur le financement de l'association de lutte contre l'exclusion Vista
Question orale sans débat sur l'intelligence artificielle et les collectivités locales
Question orale sans débat sur l'accompagnement des cités en rénovation ou en destruction
Question orale sans débat sur la desserte ferroviaire de la ville de Marmande par la ligne nouvelle du Sud-Ouest
Question orale sans débat sur l'évaluation du dispositif « Cadres Avenir » en Nouvelle-Calédonie
Question orale sans débat sur le non-remplacement d'un professeur au collège de Culoz-Béon dans l'Ain
Question orale sans débat sur l'avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton
Question orale sans débat sur l'accompagnement des enfants par les accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps méridien et périscolaire
Question orale sans débat sur la fermeture annoncée du brevet de technicien supérieur « Gestion de la PME » du lycée Maurice-Genevoix à Decize dans la Nièvre
Question orale sans débat sur la jeunesse, la ruralité et la vie étudiante
Question orale sans débat sur le recours aux zones à régime restrictif au sein des laboratoires de recherche publics
Question orale sans débat sur la situation de l'entreprise Colibri à Pons en Charente-Maritime
Question orale sans débat sur la clarification des règles de plafonnement de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) applicables aux travailleurs frontaliers polypensionnés
Question orale sans débat sur la situation préoccupante de la présence postale
Question orale sans débat sur l'installation illégale du réseau de la fibre optique Orange à Mayotte
Question orale sans débat sur les difficultés de la filière automobile face à la concurrence internationale
Question orale sans débat sur la présence de l'ours dans les Pyrénées
Question orale sans débat sur la non-application de la loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière agricole
Question orale sans débat sur la préservation de la compétitivité de la filière bois à la suite de l'apparition du nématode du pin en France
Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la réforme de la police sanitaire unique
Question orale sans débat sur la protection des victimes du narcotrafic
Question orale sans débat sur la construction du nouveau commissariat de police de Cognac
Question orale sans débat sur les modalités de remboursement par l'État du matériel de propagande électorale des élections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants
Question orale sans débat sur la vidéoprotection des collectivités locales et l'analyse d'impact relative à la protection des données
Question orale sans débat sur le vote électronique des Français de l'étranger
Ordre du jour
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