DISCUSSION GENERALE
- Stéphanie RIST :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Sophie ROMAGNY :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Michel MASSET :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Baptiste LEMOYNE :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Paul Toussaint PARIGI :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Michel CANÉVET :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Solanges NADILLE :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Cédric CHEVALIER :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel CHASSEING :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Jacques PANUNZI :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Corinne FÉRET :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Jérémy BACCHI :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne SOUYRIS :
p. 1256 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(maillage régional des centres hospitaliers universitaires)- Solanges NADILLE :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO) - Corinne FÉRET :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Sophie ROMAGNY :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc LAMÉNIE :
p. 1265 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(mise en place du centre hospitalier universitaire de Corse)- Corinne FÉRET :
p. 1268 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Sophie ROMAGNY :
p. 1268 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 1268 et suivantes (texte intégral du JO)
Intitulé de la proposition de loi
- Solanges NADILLE :
p. 1269 (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Solanges NADILLE :
p. 1269 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe MOUILLER :
p. 1269 et suivantes (texte intégral du JO)