DISCUSSION GENERALE
- David ROS :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick CHAIZE :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne LE HÉNANFF :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Mireille JOUVE :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - André GUIOL :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Catherine LOISIER :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Pierre BESSIN-GUÉRIN :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Guillaume CHEVROLLIER :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Bernard BUIS :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Christian REDON-SARRAZY :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Fabien GAY :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel SALMON :
p. 2027 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 2
(accélérer l'implantation des centres de données et leur raccordement au réseau électrique)- Patrick CHAIZE :
p. 2036 et suivantes (texte intégral du JO) - David ROS :
p. 2036 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne LE HÉNANFF :
p. 2036 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(prélèvements obligatoires sur les centres de données)- Patrick CHAIZE :
p. 2038 (texte intégral du JO) - Audrey LINKENHELD :
p. 2038 (texte intégral du JO) - David ROS :
p. 2038 (texte intégral du JO)
Article 4
(création de structures numériques privées à caractère industriel et commercial participant au service public de la recherche)- David ROS :
p. 2039 (texte intégral du JO) - Patrick CHAIZE :
p. 2039 (texte intégral du JO) - Anne LE HÉNANFF :
p. 2039 (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Patrick KANNER :
p. 2039 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel SALMON :
p. 2039 et suivantes (texte intégral du JO)