Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024


première lecture


[n° 2018-202 (6 février 2018)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 933 (texte intégral du JO)

Article dditionnel après l'article 1er - Amendement 19 rectifié bis (Parité au sein du Comité national olympique et sportif français)

P. 960 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 20 rectifié bis (Parité au sein des différentes instances consultatives)

P. 961 (texte intégral du JO)

Article 4 (Texte non modifié par la commission) (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière d'affichage publicitaire dans le périmètre et aux abords des sites olympiques et paralympiques)

P. 971 (texte intégral du JO)

Article 13 bis A (Texte non modifié par la commission) (art. L. 2111-3 du code des transports - Dérogation à l'ordonnance « concessions » pour la fixation des tarifs à la charge des usagers du « Charles de Gaulle Express » (CDG Express) - Dérogation au code des transports concernant les compétences de l'ARAFER sur le CDG Express)

P. 984 (texte intégral du JO)