Interventions de Mme Marie-Pierre MONIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À RENFORCER LE PARCOURS INCLUSIF DES ENFANTS À BESOINS ÉDUCATIFS PARTICULIERS

première lecture

[19 juin 2025]

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Discussion générale:

P. 6813 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (supprimé) (Rapport annuel sur les politiques publiques en faveur de l'école inclusive)

P. 6835 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 10 rectifié ter (Demande de rapport au Parlement sur le bilan de l'expérimentation des pôles d'appui à la scolarité)

P. 6837 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Renforcement de la formation continue)

P. 6839 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 bis B (Remplacement des pôles inclusifs d'accompagnement localisés par des pôles d'appui à la scolarité)

P. 6842 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 bis C (Formation initiale obligatoire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH))

P. 6851 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 octies (supprimé) (Possibilité de formations pluricatégorielles et interministérielles)

Article additionnel après l'article 3 octies - Amendement n° 7 rectifié ter (Rapport au Parlement sur la possibilité de créer un corps de la fonction publique pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap)