Interventions de Mme Émilienne POUMIROL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET À ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR

première lecture

[n° 2026-668 (9 juin 2026)]

Discussion générale:

P. 4442 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Mise en œuvre d'une politique de prévention des pathologies cardio-neuro-vasculaires)

P. 4450 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 4455 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Obligation de prévention des maladies cardio-neuro-vasculaires à la charge de l'employeur)

P. 4460 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 bis (Sensibilisation des élèves aux facteurs de risque cardio-neuro-vasculaire)

P. 4463 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 6 (Demande de rapport sur la politique de prévention en santé)

P. 4464 (texte intégral du JO)