Interventions de M. Jean-Yves ROUX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE

première lecture

[n° 2026-797 (6 juillet 2026)]

Discussion générale:

P. 5784 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Élaboration de la carte scolaire)

P. 5794 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er bis (Carte des formations dans le second degré)

P. 5800 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendement n° 31 rectifié bis (Surélévation des bâtiments en discontinuité)

P. 5814 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 10 (Servitudes d'utilité publique pour l'accès aux espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature)

P. 5832 et suivantes (texte intégral du JO)