Interventions de M. Lucien STANZIONE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

première lecture

[n° 2026-103 (2, 3 et 12 décembre 2025)]

Première partie (suite) : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° I-2494, n° I-797 rectifié bis, n° I-2373 rectifié ter et n° I-2551 rectifié quinquies

P. 10767 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 36 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 11049 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 36 (suite) (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 11111 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

Etat B