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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ
(mardi 23 juillet 2019)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 23 juillet 2019

Procès-verbal

Décès de deux anciens sénateurs

Communication relative à une commission mixte paritaire

Scrutin pour l’élection de juges à la Cour de justice de la République

PROPOSITION DE LOI
VISANT À FACILITER LA GESTION ET LA SORTIE DE L'INDIVISION SUCCESSORALE ET L'EXPLOITATION D'UN AÉRODROME EN POLYNÉSIE FRANÇAISE n° 2019-786 (dossier législatif)

Élection de juges à la Cour de justice de la République

Prestation de serment de juges à la Cour de justice de la République

PROPOSITION DE LOI
VISANT À FACILITER LA GESTION ET LA SORTIE DE L'INDIVISION SUCCESSORALE ET L'EXPLOITATION D'UN AÉRODROME EN POLYNÉSIE FRANÇAISE n° 2019-786 (dossier législatif)

Article 1er

PROJET DE LOI
RELATIF AUX COMPÉTENCES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE n° 2019-816 (dossier législatif)

Question d'actualité au Gouvernement sur la liberté de la presse

PROJET DE LOI
RELATIF AUX COMPÉTENCES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE n° 2019-816 (dossier législatif)

Article 11

Article 3 (Transfert à la Collectivité européenne d'Alsace et à l'eurométropole de Strasbourg des routes nationales et des autoroutes non concédées)

PROJET DE LOI
DE TRANSFORMATION DE LA FONCTION PUBLIQUE n° 2019-828 (dossier législatif)

Article 36

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT
DU BUDGET ET D'APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2018 n° 2019-811 (dossier législatif)

Article liminaire

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement)

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.