Le regroupement familial

LE REGROUPEMENT FAMILIAL

SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (Septembre 2002)

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Table des matières

• NOTE DE SYNTHESE
• ALLEMAGNE
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
  • 3) La durée des permis de séjour obtenus au titre du regroupement familial
    • a) Le conjoint
    • b) Les enfants
• DANEMARK
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
    • a) Les conditions générales
    • b) Les conditions particulières
  • 3) La durée des permis de séjour obtenus au titre du regroupement familial
    • a) Le conjoint
    • b) Les enfants
• ESPAGNE
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
    • e) Les autres personnes
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
  • 3) La durée des permis de séjour obtenus au titre du regroupement familial
• ITALIE
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
  • 3) La durée des permis de séjour obtenus au titre du regroupement familial
• PAYS-BAS
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
    • a) Les conditions générales
    • b) Les conditions particulières
  • 3) La durée des permis de séjour obtenus au titre du regroupement familial
• PORTUGAL
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
  • 3) La durée des permis de séjour obtenus au titre du regroupement familial
• ROYAUME-UNI
  • 1) Les bénéficiaires du regroupement familial
    • a) Le conjoint ou le concubin
    • b) Les enfants
    • c) Les ascendants
    • d) Les autres membres de la famille
  • 2) Les conditions relatives à l'étranger qui réside dans le pays
  • 3) La durée des titres de séjour obtenus au titre du regroupement familial