Recherche scientifique et technique

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Recherche scientifique et technique ( avis - première lecture )

Par M. Pierre LAFFITTE
au nom de la commission des affaires culturelles
Sommaire
Dossier législatif
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- Budget

projet de loi de finances pour 2002 - Tome VIII : Recherche scientifique et technique

LAFFITTE (Pierre)
AVIS 88 - TOME VIII (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

EXPOSÉ GÉNÉRAL

I. PRÉSENTATION DU BUDGET DE LA RECHERCHE POUR 2001

A. LA MISE EN PERSPECTIVE DE L'EFFORT DE RECHERCHE FRANÇAIS

1. Le contexte préoccupant d'une baisse prolongée de l'effort en faveur de la recherche française
2. La place de la recherche française dans la compétition mondiale
3. Le poids de l'emploi scientifique

B. LE BUDGET CIVIL DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

1. L'évolution du budget civil de recherche et développement
2. La contribution des différents ministères au BCRD
3. Les grands domaines scientifiques couverts par le BCRD

C. LES CRÉDITS DU MINISTÈRE DE LA RECHERCHE

1. Les interventions directes du ministère

a) Les moyens de fonctionnement des services : un poids marginal
b) Le soutien à la formation : une légère reprise
c) La montée en puissance progressive du Fonds national de la science
d) La stabilisation des crédits du Fonds de la recherche technologique

2. Les organismes de recherche

a) Les créations d'emplois
b) Les dotations financières des organismes de recherche

II. QUELLES ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE DE RECHERCHE ?

A. POUR UNE NOUVELLE APPROCHE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

1. Une priorité régulièrement défendue par le Sénat
2. Une priorité transcrite dans le projet de budget pour 2002

a) Le renforcement des moyens et des effectifs de l'INRIA
b) Le rôle joué par les réseaux de recherche et d'innovation technologique

3. La nécessité d'une réflexion sur les usages des nouvelles technologies

B. LA RECHERCHE EN SCIENCES DU VIVANT
C. LA RECHERCHE EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT

1. La nouvelle problématique de la sécurité environnementale
2. Un dispositif de recherche éclaté
3. Les actions du ministère de la recherche
4. La nécessité de renforcer et d'élargir l'étude des risques.

D. LE SOUTIEN AUX TRANSFERTS DE TECHNOLOGIE ET AUX ENTREPRISES INNOVANTES

1. L'application de la loi sur l'innovation et de recherche

a) La valorisation des résultats de la recherche publique
b) L'encouragement à la mobilité et à la création d'entreprises

2. Le soutien apporté à la création d'entreprises innovantes

a) L'appel à projet « incubation et capital amorçage des entreprises technologiques ».
b) Le concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes
c) Le rôle de l'ANVAR : un soutien essentiel dont les modalités sont à redéfinir.
d) Les fonds publics pour le capital risque

3. La percée d'une fiscalité favorable

a) Le crédit d'impôt recherche
b) La fiscalité du capital risque
c) Les bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise (BSPCE)

E. LA NÉCESSITÉ DE DÉVELOPPER LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

EXAMEN EN COMMISSION
CONCLUSION

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