Projet de loi de finances pour 2002 : Recherche scientifique et technique

projet de loi de finances pour 2002 - Tome VIII : Recherche scientifique et technique

LAFFITTE (Pierre)

AVIS 88 - TOME VIII (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

• EXPOSÉ GÉNÉRAL
  • I. PRÉSENTATION DU BUDGET DE LA RECHERCHE POUR 2001
    • A. LA MISE EN PERSPECTIVE DE L'EFFORT DE RECHERCHE FRANÇAIS
      • 1. Le contexte préoccupant d'une baisse prolongée de l'effort en faveur de la recherche française
      • 2. La place de la recherche française dans la compétition mondiale
      • 3. Le poids de l'emploi scientifique
    • B. LE BUDGET CIVIL DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
      • 1. L'évolution du budget civil de recherche et développement
      • 2. La contribution des différents ministères au BCRD
      • 3. Les grands domaines scientifiques couverts par le BCRD
    • C. LES CRÉDITS DU MINISTÈRE DE LA RECHERCHE
      • 1. Les interventions directes du ministère
        • a) Les moyens de fonctionnement des services : un poids marginal
        • b) Le soutien à la formation : une légère reprise
        • c) La montée en puissance progressive du Fonds national de la science
        • d) La stabilisation des crédits du Fonds de la recherche technologique
      • 2. Les organismes de recherche
        • a) Les créations d'emplois
        • b) Les dotations financières des organismes de recherche
  • II. QUELLES ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE DE RECHERCHE ?
    • A. POUR UNE NOUVELLE APPROCHE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
      • 1. Une priorité régulièrement défendue par le Sénat
      • 2. Une priorité transcrite dans le projet de budget pour 2002
        • a) Le renforcement des moyens et des effectifs de l'INRIA
        • b) Le rôle joué par les réseaux de recherche et d'innovation technologique
      • 3. La nécessité d'une réflexion sur les usages des nouvelles technologies
    • B. LA RECHERCHE EN SCIENCES DU VIVANT
    • C. LA RECHERCHE EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT
      • 1. La nouvelle problématique de la sécurité environnementale
      • 2. Un dispositif de recherche éclaté
      • 3. Les actions du ministère de la recherche
      • 4. La nécessité de renforcer et d'élargir l'étude des risques.
    • D. LE SOUTIEN AUX TRANSFERTS DE TECHNOLOGIE ET AUX ENTREPRISES INNOVANTES
      • 1. L'application de la loi sur l'innovation et de recherche
        • a) La valorisation des résultats de la recherche publique
        • b) L'encouragement à la mobilité et à la création d'entreprises
      • 2. Le soutien apporté à la création d'entreprises innovantes
        • a) L'appel à projet « incubation et capital amorçage des entreprises technologiques ».
        • b) Le concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes
        • c) Le rôle de l'ANVAR : un soutien essentiel dont les modalités sont à redéfinir.
        • d) Les fonds publics pour le capital risque
      • 3. La percée d'une fiscalité favorable
        • a) Le crédit d'impôt recherche
        • b) La fiscalité du capital risque
        • c) Les bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise (BSPCE)
    • E. LA NÉCESSITÉ DE DÉVELOPPER LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
• EXAMEN EN COMMISSION
• CONCLUSION