Routes et voies navigables

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Routes et voies navigables ( avis - première lecture )

Par M. Georges GRUILLOT
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
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- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XIII : Routes et voies navigables

GRUILLOT (Georges)
AVIS 89 - TOME XIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE IER -

LES GRANDES DONNÉES BUDGÉTAIRES
CHAPITRE II -

LES ROUTES

I. LE SECTEUR AUTOROUTIER : BILAN ET PERSPECTIVES

A. BILAN DU SCHÉMA DIRECTEUR ROUTIER NATIONAL DE 1992
B. MISE EN SERVICE D'AUTOROUTES

1. Autoroutes mises en service en 2000 (131 km)
2. Autoroutes mises en service en 2001 (264 km)
3. Autoroutes concédées en travaux au 30 juin 2001 (325 kilomètres)

C. LA REPARTITION DES FINANCEMENTS DES AUTOROUTES CONCÉDÉES
D. LES ÉTUDES PRÉPARATOIRES PRÉALABLES À LA MISE EN CHANTIER DES NOUVELLES AUTOROUTES CONCÉDÉES
E. LE SECTEUR CONCÉDÉ ET LES CONTRATS DE PLAN
F. LE SECTEUR NON CONCÉDÉ

II. LES PÉAGES
III. L'ACTIVITÉ DE LA CAISSE NATIONALE DES AUTOROUTES
IV. LE STATUT DES PROFESSIONNELS DU TRANSPORT ROUTIER

a) Les transporteurs routiers et le droit communautaire
b) L'application de la loi du 6 février 1998

V. LA SITUATION DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES

A. BILAN ANNUEL DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES EN 2000

1. L'activité routière
2. La situation des entreprises

VI. LES SCHÉMAS DE SERVICES COLLECTIFS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS ET DE MARCHANDISES
VII. LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

A. LES ACTIONS MENÉES SUR LES COMPORTEMENTS DES USAGERS DE LA ROUTE EN 2000.

1. Nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés
2. Nombre d'accidents corporels et de tués par types de voies

a) Autoroutes
b) Routes nationales (rase campagne et agglomérations < 5 000 habitants)
c) Routes départementales (rase campagne et agglomérations < 5.000 habitants

3. Nombre de tués par catégories d'usagers
4. Nombre de blessés par catégories d'usagers
5. Bilan des quatre premiers mois de 2001

CHAPITRE III -

LES VOIES NAVIGABLES

I. LE PROJET DE BUDGET 2002 POUR LES VOIES NAVIGABLES
II. L'ACTIVITÉ DE « VOIES NAVIGABLES DE FRANCE » (V.N.F.)

a) Le personnel
b) Les moyens financiers
c) Les attributions de VNF

III. L'ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES FLUVIALES
IV. LE TRANSPORT FLUVIAL

a) L'activité générale
b) Les ports fluviaux

V. LES PROJETS DE LIAISONS FLUVIALES À GRAND GABARIT

a) La liaison Seine-Nord
b) La liaison Seine-Est

VI. LE RÉSEAU À PETIT GABARIT

EXAMEN EN COMMISSION