1
Celles-ci ont été
commentées plus en détails à l'occasion de l'examen du
projet de loi de finances pour 1998. Voir Sénat, n° 88, avis
défense (tome VI-Terre).
2
Sur cet effectif de 1 361 volontaires, 26 seront mis à
disposiiton du Premier ministre, soit 1 335 volontaires effectivement
disponibles pour l'armée de terre.
3
L'effectif total des ORSA a évolué comme suit : 2
117 en 1996, 2 225 en 1997, 2 250 en 1998.
4
Terre information
, octobre 1998.
5 Cette loi a instauré une limite d'âge unique par grade, qui s'est substituée au dispositif antérieurement en vigueur des limites d'âge inférieure et supérieure.
6
Armées d'aujourd'hui
, n° 234,
"l'Armée de terre aujourd'hui".
7
- Rémunérations et charges sociales des cadres de la
chaîne de reconversion : 72 millions de francs ;
- Soldes des stagiaires : 168 millions de francs ;
- Coût global du centre militaire de formation professionnelle :
80 millions de francs ;
- Coût des actions de reconversion (formation en milieu civil ou
militaire, frais de déplacement, passage en cellule interarmée de
reconversion : 15 millions de francs.
8
Rapport du Centre des relations humaines sur la
féminisation.
9
Libération,
27 octobre 1998, "L'armée de
terre crie misère".
10
On observe cependant, entre 1996 et 1997, une diminution du
nombre de jeunes gens auxquels a été attribué un report au
titre de l'article L. 5 bis (210 890 en 1996, 201 316 en 1997).
Cette évolution en valeur absolue est liée à la baisse du
nombre de postes d'appelés. C'est le taux de satisfaction des demandes
de report qui a, en effet, augmenté.
11
Le Monde
, 1er octobre 1998, J. Isnard, "Le parcours du
risque".
12
Voir infra (b) les développements relatifs aux forces de
présence en Afrique.
13
European Community monitoring mission.
*
Prévision au 31 mai 1998.
14
Fabrications, habillement, campement, couchage, ameublement.
15
Ce total intègre les 16 080 millions de francs inscrits au
chapitre 51-71 (Forces nucléaires), et qui ne figurent pas aux
crédits impartis aux forces terrestres.
16
Cf. l'annexe relative au
suivi des principaux programmes en
1998-1999
.
(*) Cette réduction résulte d'un transfert de charges, désormais classique s'agissant de l'EPM, du titre III vers le titre V.