2. Le devenir des IUT dans le cadre du LMD

En réponse au questionnaire de votre rapporteur spécial, le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche a transmis les précisions suivantes quant au devenir des Instituts universitaires de technologie (IUT) dans le cadre de la mise en place du LMD :

« Les IUT ont pris part de manière très significative à la mise en oeuvre de la licence professionnelle au sein de leurs universités. Aujourd'hui et depuis plusieurs années, les IUT assurent, dans les faits, à la fois la préparation à l'insertion professionnelle (environ 40 % des titulaires de DUT entrent dans la vie active) et la préparation à des études plus longues (60 % des titulaires de DUT poursuivent des études).

Cette réalité a été intégrée dans la rédaction de l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence. L'arrêté du 23 avril 2002 donne aux universités la possibilité, tout en respectant le caractère professionnalisant du DUT, d'aménager les études en IUT de manière à préparer au mieux les poursuites d'études des étudiants qui en ont le projet et la capacité. Cette orientation progressive de l'étudiant doit permettre de définir des parcours qui peuvent viser l'insertion professionnelle après le DUT ou après une licence professionnelle, mais aussi préparer à une poursuite d'études plus longue vers le grade de master . Ainsi, de longue date, des étudiants titulaires du DUT poursuivent leurs études que ce soit dans le cadre du deuxième cycle universitaire ou dans des écoles d'ingénieurs.

La pluralité des parcours possibles implique une pleine intégration à l'offre de formation de l'université, afin d'assurer la meilleure cohérence possible du cursus licence. En particulier, l'architecture modulaire du cursus licence permet la construction de parcours de formation adaptés à la diversité des projets personnels et professionnels des étudiants, facilitant les réorientations et favorisant l'insertion professionnelle aux divers niveaux.

Afin d'atteindre ces objectifs, des coopérations entre les IUT et d'autres composantes doivent être recherchées et mises en oeuvre pour améliorer la lisibilité des parcours et la qualité des cursus proposés aux étudiants, notamment en vue de la licence professionnelle. Ces coopérations sont mises en oeuvre dans le cadre de la politique de l'université.

Dans ce contexte, l'université qui souhaite mettre en oeuvre le texte du 23 avril 2002 dans un domaine de formation élabore dans ce domaine sa proposition de cursus licence, y compris licence professionnelle, en prenant en compte les projets des équipes de formation de l'IUT.

Il lui appartient notamment de vérifier la solidité de l'offre, la qualité des coopérations pédagogiques non seulement au sein de l'IUT mais encore entre l'IUT et les autres composantes, la cohérence des parcours et l'organisation de passerelles pour éviter toute filière « tubulaire ».

Ce dispositif permet d'associer pleinement les équipes pédagogiques d'IUT aux divers cursus licence, à chaque fois que leurs compétences sont requises, et dans la coopération la plus large au sein de l'université. Dans le respect de l'identité de l'IUT, il assure ainsi la contribution de l'institut à l'offre universitaire de licences et préserve la spécificité du DUT
».

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