Projet de loi de finances pour 1999 : Jeunesse et sports

Projet de loi de finances pour 1999

MARINI (Philippe), Rapporteur général ; SERGENT (Michel), Rapporteur spécial

RAPPORT GENERAL 66 (98-99), TOME III, Annexe 32 - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

• PRINCIPALES OBSERVATIONS
• CHAPITRE PREMIER
  
  LES CRÉDITS CONSACRÉS A LA JEUNESSE ET AU SPORT
  • I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
    • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UNE PROGRESSION NOTABLE
      • 1. Une augmentation des moyens des services (titre III)
      • 2. Une progression des crédits d'intervention (titre IV)
    • B. LES DÉPENSES EN CAPITAL : UNE RECHUTE APRÈS L'EMBELLIE DE 1998
      • 1. Le titre V (investissements exécutés par l'Etat)
      • 2. Le titre VI (subventions d'équipement)
  • II. PRÉSENTATION PAR AGRÉGATS
    • A. LES CRÉDITS DE L'AGRÉGAT "ADMINISTRATION GÉNÉRALE"
    • B. LES CRÉDITS DE L'AGRÉGAT "JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE"
    • C. LES CRÉDITS DE L'AGRÉGAT "SPORTS ET ACTIVITÉS SPORTIVES"
  • III. LES COMPTES SPÉCIAUX DU TRÉSOR
    • A. LE FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SPORT : UNE GESTION ENCORE DIFFICILE A ÉVALUER
      • 1. Les crédits du FNDS pour 1999
      • 2. La gestion du FNDS77 Pour une analyse plus détaillée des évolutions en recettes et dépenses du Fonds national pour le développement du sport, voir le rapport de notre collègue Paul Loridant -Projet de loi de finances pour 1999 (annexe comptes spéciaux du Trésor).
    • B. LE FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE : UNE RÉFORME S'IMPOSE
  • IV. UN MANQUE DE CLARTÉ DANS LA PRÉSENTATION DES CRÉDITS
    • A. L'EXÉCUTION DU BUDGET DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS EN 1997
    • B. DES DÉPENSES SONT FINANCÉES INDISTINCTEMENT SUR LE BUDGET DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS OU SUR LE FNDS
    • C. CLARIFIER LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE
• CHAPITRE II
  
  UNE POLITIQUE CENTRÉE SUR L'EMPLOI ET LA JEUNESSE
  • I. UN OBJECTIF : PROMOUVOIR LA CRÉATION D'EMPLOIS DANS LE SECTEUR SPORTIF ET ASSOCIATIF
    • A. UN SOUTIEN AFFIRMÉ A LA CRÉATION DE NOUVEAUX EMPLOIS
    • B. LA COORDINATION INDISPENSABLE DES DIFFÉRENTS DISPOSITIFS
      • 1. Le plan "sport-emploi"
      • 2. Le dispositif "Profession sport"
  • II. LA POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
    • A. UNE POLITIQUE VOLONTARISTE POUR L'INSERTION DES JEUNES
      • 1. Favoriser l'accès des jeunes aux loisirs et au sport
      • 2. Développer l'information de la jeunesse
    • B. UNE RÉORGANISATION DE L'AMÉNAGEMENT DES RYTHMES DE VIE ET DES CONTRATS LOCAUX
• CHAPITRE III
  
  FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE
  • I. LE BILAN DE LA COUPE DU MONDE : UNE HISTOIRE INACHEVÉE
    • A. LE COÛT DU STADE DE FRANCE
    • B. L'EFFET D'ENTRAÎNEMENT DE LA COUPE DU MONDE
  • II. LE DÉVELOPPEMENT DU SPORT DE MASSE DOIT S'ACCOMPAGNER DE LA MORALISATION DE LA PRATIQUE SPORTIVE
    • A. LES ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT DE MASSE
    • B. LA POURSUITE DE LA MORALISATION DE LA PRATIQUE SPORTIVE PAR LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE
• MAJORATIONS DE CRÉDITS ADOPTÉES A L'ASSEMBLÉE NATIONALE
• EXAMEN EN COMMISSION