C. ASPECTS ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
1. Les coûts
a) Présentation générale
Cette
partie, relative à l'économie du système de traitement des
ordures ménagères par incinération, sera hélas
sommaire, tant il et difficile et délicat de donner des
évaluations sur un dossier aussi sensible et, surtout, aussi
évolutif. Les chiffres qui suivent ne peuvent être que des
indications grossières
64(
*
)
. Tous les services et instituts ont
buté sur les mêmes difficultés : les variations de
prix sont très importantes, selon l'ancienneté de l'usine, la
technologie utilisée, les revenus retirés de la valorisation
énergétique, la nature des déchets et, surtout, les normes
environnementales appliquées. L'évolution de ces dernières
est un facteur déterminant pour l'évolution des coûts.
On s'en tiendra donc à quelques axes. Mais la tendance est
incontestablement à l'augmentation des coûts
d'incinération. Notamment lorsque les coûts sont bas, comme ils le
sont en France. A titre d'information, on pourra rappeler cette comparaison
internationale, particulièrement édifiante :
|
Comparaison internationale du coût moyen d'incinération (francs/tonne) |
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|
Suède |
Danemark |
France 1 |
Belgique |
Pays-Bas |
Allemagne |
Suisse |
|
250 |
400 |
410 |
620 |
630 |
1.210 |
1.220 |
|
1 Coût correspondant aux conditions d'exploitation en 1997. Le coût attendu est de 700 F. |
||||||
|
Source : Juniper Consultancy, UK, 1998, citée dans Laurent Bontoux, The incineration of waste in Europe : issues and perspectives , mars 1999 |
||||||
b) Les éléments du coût
Le
coût de l'incinération en investissements et en fonctionnement est
fonction :
du
dimensionnement
qui est calibré sur un gisement et un
pouvoir calorifique (PCI) des déchets entrants donné. Plus le
nombre de lignes est élevé, plus l'investissement est important.
Pour une même capacité globale, l'investissement est plus
élevé lorsque le nombre de lignes est important. Chaque ligne
supplémentaire représente un surcoût de 20 % (ainsi,
à capacité égale, le coût d'une incinération
à 3 lignes est égal à 1,2 fois le coût d'une
incinération à 2 lignes). L'incinération est
également qualifiée pour un PCI donné. Les investissements
sont proportionnels au PCI. Le dimensionnement est un élément
essentiel. La sous utilisation peut entraîner des augmentation de
coût importantes :
de la
réglementation
. Il s'agit là d'un point
capital. La nouvelle réglementation annoncée, et appliquée
par anticipation, entraîne une augmentation très sensible des
coûts. Trois éléments interviennent :
les investissements complémentaires pour les émissions de
dioxine,
les investissements complémentaires pour les émissions de
NOx,
une diminution des recettes énergétiques (de l'ordre de 5
à 10 %).
du
traitement des
fumées
;
de la
valorisation énergétique
;
de la
gestion des sous produits
(mâchefers et REFIOM) qu'il
faut stabiliser avant utilisation ou stockage en CET de classe I (pour les
REFIOM) ou II (pour les mâchefers), ou éventuellement
valorisation. Au sein de ce poste, la répartition est de 70 % pour
le traitement des REFIOM, 30 % pour le traitement des
mâchefers ;
les
recettes
qui sont issues de la valorisation
énergétique et de la vente des métaux
65(
*
)
.
A l'ensemble de ces coûts, qui représentent le coût de
l'incinération proprement dite, il faut ajouter les
coûts de
transport
, qui ne sont pas inclus parmi les coûts directs
d'incinération, mais qu'il faut prendre en compte pour apprécier
l'ensemble du coût.
c) Résultats
Évaluation générale des coûts de traitement. Les coûts sont très variables selon la taille et la capacité. En revanche, la répartition interne est à peu près constante. Ces deux éléments sont donnés dans les tableaux ci-après :
|
Coûts d'incinération (données sommaires) |
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Capacité |
20.000 tonne/an |
40.000 tonne/an |
120.000 tonne/an |
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|
Nombre d'habitants |
70.000 |
150.000 |
300.000 |
|||
|
Coût du traitement |
750 / 900 F |
500 / 700 F |
450 / 500 F |
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Source : AMF/ADEME, étude SOFRES |
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Fonction principale |
60 % |
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dont amortissement |
43 % |
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|
dont personnel |
10 % |
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|
Traitement des fumées |
10 % |
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|
Valorisation énergétique |
8 % |
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|
Extraction des mâchefers |
2 % |
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|
Gestion des sous produits |
20 % |
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Coût brut |
100 % |
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- Recettes |
- 10 % |
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Les détails des coûts s'établissent comme suit 66( * ) :
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Évaluation des coûts d'incinération (en francs/tonne) |
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Capacité (en tonnes) |
18.700 |
37.500 |
75.000 |
150.000 |
|
Investissements |
360 - 410 |
275 - 320 |
255 - 320 |
275 - 340 |
|
Fonctionnement fixe |
255 - 295 |
180 - 210 |
145 - 170 |
120 - 145 |
|
Fonctionnement variable |
115 - 120 |
100 - 105 |
90 - 100 |
110 - 115 |
|
Gestion des sous produits 1 |
110 - 120 |
110 - 120 |
100 - 110 |
80 - 85 |
|
Coût brut |
850- 940 |
675 - 750 |
600 - 670 |
585 - 680 |
|
- Recettes |
70 - 80 |
70 - 80 |
70 - 80 |
150 - 155 |
|
Coût net total |
780 - 860 |
605 - 670 |
530 - 590 |
435 - 525 |
|
1 Au sein de ce poste, le coût de traitement des REFIOM représente environ 70 % du coût total, et 30 % pour les mâchefers. |
||||
|
Source : étude SOFRES/AMF/ADEME |
||||
2. Éléments de discussion
Les coûts d'incinération sont, en vérité, beaucoup plus variables que ces tableaux ne le laissent supposer. Un certain nombre d'éléments viennent s'ajouter aux hypothèses de base, perturbant les évolutions.
a) La vulnérabilité des coûts de traitement
L'incidence des normes environnementales
L'application de nouvelles normes d'émission (fumées, dioxines et
NOx) entraînera des modifications majeures pour les incinérateurs.
Selon le ministère de l'Environnement, pour une usine de capacité
de 100.000 tonnes par an, l'augmentation du coût global de
traitement lié au passage de la norme de 1989 à la norme de 1999,
est de
+ 14 %, avec la nouvelle norme dioxine, et de 27 %
avec la nouvelle norme dioxine + NOx
. Un éventuel
abaissement de cette dernière norme de 200 ng/m
3
à 80 ng/m
3
entraînerait une augmentation totale de
36 %. Selon l'étude SOFRES, le surcoût du dispositif
complémentaire de NOx à 200 ng pour une installation
neuve
en conformité avec la circulaire de 1997 (c'est-à-dire respectant
les 0,1 ng/m
3
d'émission de dioxine) est de 10 à
15 %.
Pour une usine de 50.000 tonnes, l'augmentation est de 41 % avec la
nouvelle norme dioxine, 64 % avec la nouvelle norme
dioxine + NOx, et serait de 73 % en cas d'abaissement du seuil
d'émission des NOx.
On estime que plus de la moitié des installations aujourd'hui en
fonctionnement devraient être fermées, soit environ 150. Ces
fermetures concernent notamment des unités petites ou anciennes qui ne
représentent toutefois qu'une capacité de 2 millions de tonnes.
On rappellera, à cet égard, que la campagne de mesures
décidée par le ministère de l'Environnement en 1997 ne
portait que sur les installations de plus de 6 tonnes/heure, tant le
coût d'une campagne d'évaluation (30.000 F), que la
quasi
certitude des résultats, ont été dissuasifs.
L'incidence du bon dimensionnement
Le dimensionnement d'une installation est calibré sur le long terme. Il
est fréquent qu'une UIOM soit sous utilisée lors des phases de
démarrage ou, par la suite, lorsque le gisement est inférieur
à celui attendu. Compte tenu de l'importance des coûts fixes,
notamment l'amortissement (40 à 45 % du coût total), la sous
utilisation entraîne une majoration des coûts de traitement. Selon
l'étude SOFRES/AMF/ADEME,
" une diminution de l'ordre de
10 % du taux d'utilisation entraîne une augmentation de 10 % du
coût net total "
.
Cette situation est d'autant plus regrettable que pour bénéficier
de coûts de traitement supposés inférieurs et sous
l'impulsion des constructeurs exploitants, les collectivités locales
sont parfois tentées de recourir aux grosses unités, qui
s'avèrent vite être en surcapacité. Celle ci est alors un
frein à la mise en place de collecte sélective qui a pour effet
de réduire les quantités traitées par
incinération.
b) Seuils de viabilité et effets d'échelle67( * )
Il
existe de très nombreux discours et évaluations sur les seuils de
viabilité, technique et financière, des UIOM. Nous avons pu lire
ou entendre pratiquement tous les chiffres compris entre 10.000 et
150.000 tonnes/an, avec un seuil, apparemment le plus discuté,
autour de 30 à 50.000 tonnes/an. Compte tenu des nombreux
paramètres à prendre en compte, il n'est naturellement pas
possible de trancher cette question sensible, mais on pourra, là encore,
donner quelques points de repère utiles.
Il y a, incontestablement, des effets d'échelle sur le coût
d'incinération. Ces effets concernent :
L'investissement.
En 1997 (avant l'application de la norme
dioxine), l'investissement était de 16 à 18 millions de francs la
tonne pour les grosses unités de plus de 100.000 tonnes/an et de
20 millions de francs par tonne pour les petites.
Le personnel.
On peut approcher le poste personnel à l'aide
le la formule suivante :
|
Salaire total (en milliers de francs/an) |
= |
1.250 + ( 30 x capacité annuelle en milliers de tonnes) |
Ce qui signifie qu'il y a un coût fixe invariable qui pénalise par conséquent les petites unités.
|
Exemples : |
|
|||||
|
|
Usine de 20.000 tonnes |
Salaire total = |
1.250 + (30 x 20) |
= 1.850 KF |
||
|
|
Usine de 100.000 tonnes |
Salaire total = |
1.250 + (30 x 100) |
= 4.250 KF |
||
Le
coût en personnel est 2,3 fois plus important dans la grand usine, pour
une capacité 5 fois plus grande.
Les recettes provenant de la valorisation énergétique et
la valorisation matière.
La valorisation thermique est plus facile
pour les petites unités (proximité supposée), mais les
grosses unités peuvent avoir un complément de recettes par la
vente d'électricité en ajoutant un turboalternateur
(co-génération de chaleur et d'électricité).
Dans le cas où l'on ne trouve pas de consommateur de chaleur, la seule
solution de valorisation réside dans la production
électrique ; en deçà d'une capacité de 30.000
tonnes/an environ, certaines techniques ne sont plus économiquement
accessibles, et l'on est alors conduit à adopter des solutions moins
performantes, conduisant à un très faible taux de valorisation.
La grosse usine atteindra assez systématiquement 80 à
100 F/tonne de recettes, alors que la petite ne peut espérer que 30
à 50 F, sauf situation locale. La valorisation matière (fer
et aluminium) est, quant à elle, peu accessible aux petites
unités.
Au total (investissements et fonctionnement), il était estimé
en 1997 que le coût décroît de 700 F à
400 F/tonne lorsque la capacité croît de 20.000 à
150.000 tonnes/an
. En outre, sauf conditions locales, la recette de petites
unités est notablement inférieure à celle des grandes.
Ainsi, les économies d'échelle ont-elles été mises
en évidence dans plusieurs situations possibles : le passage des
petites unités aux moyennes avec un point d'inflexion autour de 30
à 50.000 tonnes.
Le passage des grandes unités aux très grandes
unités
Source : N. Delaroche, Beture Environnement, Communication Euroform, juin
1997
Source : Royal Commission on Environmental pollution, 17
th
report, cité dans
Waste treatment and disposal
, 1998
L'incidence du transport
La réduction du coût de traitement dans les grosses unités
peut conduire les collectivités à se regrouper, à se
raccorder à une grande unité, de préférence
à une gestion de proximité plus onéreuse. Cet avantage
joue en particulier pour les petites collectivités.
Selon l'étude SOFRES/AMF/ADEME, le passage d'une UIOM de 18.500
tonnes/an à une UIOM de 75.000 tonnes permet une économie de
250 F par tonne de déchets incinérés. Ainsi, les
collectivités générant 18 à 20.000 tonnes
peuvent être incitées à se regrouper. De même,
passage d'une UIOM de 75.000 tonnes à une UIOM de 150.000 tonnes
permet une économie de 80 F/tonne incinérée. Ainsi,
deux collectivités générant 75.000 tonnes chacune
peuvent être incitées à se regrouper.
Ce raccordement impose cependant des frais de transport qui, bien qu'ils ne
soient pas directement incorporés parmi les frais d'incinération
proprement dits, seront à la charge du gestionnaire chargé de
l'élimination.
Sur le strict plan financier, la problématique " gestion de
proximité/raccordement éloignés " se résume en
une comparaison entre un gain lié à la taille de
l'incinération et un surcoût issu du coût du transport.
Plusieurs études ont montré l'importance déterminante des
coûts de transport. Naturellement, l'évolution des coûts de
différentiel de coût de transport doit se faire au cas par cas. En
fonction du tonnage, de la densité du territoire, des distances (ce
n'est pas la même chose de se raccorder à une usine qui se trouve
à 30 ou 50 km, que de se raccorder à une usine qui se trouve
à 200 ou 250 km), de l'évolution des déchets
traités
68(
*
)
, voire des
modes de transport. Le transport routier, solution
quasi
unique
jusqu'à ces dernières années, pourrait être
entamé par le transport fluvial (solution retenue à
Compiègne, avec transport fluvial sur l'Oise) ou le fer, apparemment
moins coûteux
69(
*
)
.
Le très gros incinérateur de Cologne en Allemagne est
alimenté essentiellement par train. Les wagons sont munis de conteneurs
hermétiques qui se placent à 20 centimètres
près sur le quai de déchargement. Ils sont
déchargés automatiquement par un système de grues qui
accrochent le conteneur, et l'amènent par des rails jusqu'à
l'entrée de la cuve de réception (avant le four). Le conteneur
est placé devant un sas. Les déchets sont alors
évacués vers la cuve par un poussoir hydraulique. Le conteneur
est refermé et est repositionné sur le wagon. L'ensemble est
totalement automatisé. Il n'y a pratiquement aucun contact avec l'air et
pas un papier par terre...
L'autre élément déterminant dans le choix est de savoir
comment se fait la répartition des coûts entre communes. En
d'autres termes, si les communes ont le choix entre l'incinération au
centre du périmètre qu'elles forment, ou deux
incinérateurs répartis dans deux communes, les deux communes
choisies ont un gain de coût de transport, tandis que les autres ont une
perte, puisque leur coût de transport est encore plus élevé
que dans le cas initial. Il faut donc déterminer comment se fait le
partage du surcoût. Ce qui suppose une péréquation des
coûts de transport et des coûts de traitement.
Concernant le coût proprement dit, on retient généralement
le
ratio
1 F/tonne/kilomètre d'éloignement
70(
*
)
.
Un rapide calcul permet donc de définir certaines règles. En
termes financiers, le gain réalisé sur le coût du
traitement ne doit pas être annulé par la perte
réalisée sur les coûts de transport. Ainsi, sur la base de
un franc la tonne transportée, le gain de 100 F sur le coût
du traitement n'est valable que si la commune est située à moins
de cent kilomètres de l'incinérateur principal.
Un schéma très simple permet d'illustrer ces différentes
possibilités.
|
Le choix entre un ou deux incinérateurs |
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Hypothèse générale
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Hypothèse 1 |
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Hypothèse 2 |
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1 incinérateur |
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2 incinérateurs |
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B |
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A |
|
B |
|
A |
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C |
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D |
|
C |
|
D |
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Hypothèse 1 |
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Hypothèse 2 |
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1 incinérateur au centre |
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2 incinérateurs situés en A et en C |
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Coût : 500 F/tonne |
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Coût : 600 F/tonne |
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|
Coût d'incinération
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Coût d'incinération
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|
Coût du transport
|
|
Coût du transport
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Coût total : 6,8 MF |
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|
|
Coût total : 6,8 MF |
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|
Source : OPECST |
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Dans ce
cas, il y a égalité globale de coûts (en supposant qu'il y
ait péréquation entre communes). Mais :
si le coût d'incinération (petit incinérateur) est
supérieur à 600 F,
ou si le coût du transport est supérieur à 1
F/tonne/km,
ou si, pour un coût de traitement donné (+ 100 F/tonne
par rapport à l'incinérateur central), la distance est
supérieure à 50 km pour les deux communes B et D,
alors, la solution à deux incinérateurs est plus
intéressante.
D'autres techniques peuvent éviter les surcoûts constatés
aujourd'hui chez les petites unités. La technique de
l'incinération à lits fluidisés et, surtout la technique
de thermolyse peuvent être des solutions parfaitement adaptées
pour traiter les petits gisements, sans qu'il soit besoin de les raccrocher
à de gros gisements.
Cet élément financier est capital dans les choix. D'autres
éléments, non financiers, peuvent intervenir pour éviter
les transports systématiques de déchets, ou au contraire choisir
la voie de l'incinération centralisée, liés à la
géographie industrielle (présence ou non d'usines de traitement
des mâchefers, de cimenteries, de proximité des installations
d'incinération), l'emploi (les pertes en emplois routiers sont
compensées par les gains en emplois de proximité,
a
contrario
le choix du transport fluvial permet de soutenir ce secteur
fragile), l'environnement (nuisances diverses liées au transport des
déchets) et, bien sûr, l'évolution technique.
Nous pensons d'une façon générale, que
l'incinération doit être conçue et dimensionnée pour
le traitement des résidus lorsque tous les produits susceptibles
d'être valorisés en valorisation matière ont
été collectés et traités dans les filières
appropriées. Ce n'est qu'à la suite de ces opérations, que
les unités de traitement thermique (incinération ou thermolyse en
fonction des densités de population et du périmètre de
collecte) ont leur place dans la filière de traitement global des
déchets.