Le Kosovo : quelles chances pour un nouvel équilibre régional ?

Rapport d'information n° 56 (2000-2001) de MM. Xavier de VILLEPIN , André BOYER et Christian de LA MALÈNE , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 26 octobre 2000

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• INTRODUCTION
  
  • I. LA FORCE INTERNATIONALE DE MAINTIEN DE LA PAIX : UNE IMPLICATION FORTE ET UNE PERSPECTIVE D'ENGAGEMENT DURABLE AU KOSOVO
    
    • A. LE SECOND ENGAGEMENT DE L'OTAN DANS UNE OPÉRATION DE MAINTIEN DE LA PAIX DE GRANDE AMPLEUR
      
      • 1. Mandat et missions de la KFOR
        
      • 2. L'organisation de la KFOR
        
      • 3. Le dispositif français
        
      • 4. L'engagement du Corps européen : première illustration des capacités européennes de gestion de crises
        
    • B. LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LA KFOR : LE POIDS DES MISSIONS DE PACIFICATION INTÉRIEURE
      
      • 1. La sécurité intérieure et extérieure
        
      • 2. La démilitarisation de l'UCK et la création du Corps de protection du Kosovo
        
      • 3. Les difficultés spécifiques liées au « contrôle de foules »
        
  • II. L'ACTION CIVILE INTERNATIONALE : UN TERRITOIRE SOUS ADMINISTRATION DIRECTE DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE
    
    • A. DU PROTECTORAT INTERNATIONAL A L'AUTONOMIE SUBSTANTIELLE
      
      • 1. Missions et organisation de la MINUK : un pouvoir absolu dans tous les domaines de l'administration du Kosovo
        
      • 2. Une ferme volonté d'associer les Kosovars à l'action de la MINUK
        
      • 3. Les élections municipales : la victoire de M. Rugova
        
    • B. L'ETAT DE DROIT ET LA RECONSTRUCTION ÉCONOMIQUE : DEUX AXES MAJEURS DE L'EFFORT INTERNATIONAL
      
      • 1. La police et la justice : beaucoup reste à faire
        
      • 2. La reconstruction économique : une aide internationale conséquente
        
  • III. L'AVENIR DU KOSOVO DANS LE NOUVEL ENVIRONNEMENT RÉGIONAL
    
    • A. L'ÉVOLUTION POLITIQUE AU KOSOVO : VERS UN APAISEMENT DES TENSIONS ?
      
      • 1. Le maintien d'un fort antagonisme entre communautés
        
      • 2. Le changement politique à Belgrade ouvre des perspectives d'apaisement
        
    • B. LE STATUT FUTUR DU KOSOVO : UNE ÉQUATION AUX MULTIPLES INCONNUES
      
      • 1. Comment mettre en oeuvre la résolution 1244 sans préjuger d'un règlement définitif ?
        
      • 2. Comment concilier l'appartenance à la fédération yougoslave et l'aspiration des Kosovars albanais à l'indépendance ?
        
      • 3. Quel avenir pour un Kosovo dépourvu de tout lien avec Belgrade ?
        
      • 4. La question du Kosovo peut-elle être traitée indépendamment d'un règlement régional ?
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE I -
  
  RÉSOLUTION 1244 ADOPTÉE PAR LE CONSEIL DE SÉCURITÉ DES NATIONS-UNIES LE 10 JUIN 1999
  
• ANNEXE II -
  
  LISTE DES PRINCIPALES PERSONNALITÉS RENCONTRÉES