Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4eme partie de la session ordinaire de 2004)

Rapport d'information n° 133 (2004-2005) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 20 décembre 2004

Disponible en une seule page HTML (198 Koctets)

Disponible au format Acrobat (569 Koctets)

• INTRODUCTION
  
  • I. ÉVOLUTION DE L'ORGANISATION
    
    • A. ADHÉSION DE LA PRINCIPAUTÉ DE MONACO
      
    • B. REPRÉSENTATION DE LA PARTIE NORD DE L'ÎLE DE CHYPRE
      
  • II. PRÉSENTATION DE LA QUATRIÈME PARTIE DE LA SESSION 2004
    
  • III. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
    
    • A. REPRÉSENTANTS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
      
    • B. REPRÉSENTANTS DU SÉNAT
      
    • C. BUREAU DE LA DÉLÉGATION EN 2004
      
  • IV. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION
    
    • A. LISTES DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
      
    • B. RÉCAPITULATION DES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
      
    • C. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
      
      • 1. Les questions de société
        
        • a) Participation des femmes aux élections
          
        • b) La lutte contre la violence domestique en Europe
          
        • c) L'éducation à l'Europe
          
        • d) Les tendances en matière de population en Europe et leur sensibilité aux mesures des pouvoirs publics
          
      • 2. Les grands problèmes internationaux
        
        • a) Le défi du terrorisme dans les États membres du Conseil de l'Europe
          
        • b) La situation en Tchétchénie
          
        • c) Le respect des engagements et obligations de l'Arménie
          
        • d) Le réchauffement climatique
          
      • 3. Les débats économiques
        
        • a) L'OCDE et l'économie mondiale
          
        • b) Le programme de Doha pour le développement
          
• ANNEXES
  
• 1.  Autres interventions en séance des membres de la délégation      française
  
  
  2.  Dépôt d'une déclaration écrite
  
  
  3.  Liste des textes adoptés par la Commission permanente de       l'Assemblée dans sa réunion du 23 novembre 2004 (Varsovie)
  
  • 1. Autres interventions en séance des membres de la délégation française
    
  • 2. Dépôt d'une déclaration écrite
    
  • 3. Liste des textes adoptés par l'Assemblée siégeant en formation de commission permanente dans sa réunion du 23 novembre 2004 (Varsovie)