B. RÉCAPITULATION DES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS

Séance du lundi 4 octobre, après-midi :

Intervention de M. Terry Davis, Secrétaire général du Conseil de l'Europe

Question de Mme Josette Durrieu sur la répartition des compétences en matière de suivi entre les différentes instances du Conseil de l'Europe.

Le programme de Doha pour le développement

Interventions de :

M. Francis Grignon sur le phénomène des délocalisations et les limites de la politique de déréglementation ;

M. Bernard Schreiner sur les conséquences des distorsions de concurrence.

Séance du mardi 5 octobre, matin :

Serbie-Monténégro

Intervention de Mme Josette Durrieu sur le difficile parcours de ce pays vers la démocratie et la paix et sur la nécessité de l'intégrer dans l'Europe.

Séance du mardi 5 octobre, après-midi :

Azerbaïdjan

Intervention de Mme Josette Durrieu encourageant ce pays à poursuivre les réformes démocratiques.

Participation des femmes aux élections

Interventions de :

M. Alain Cousin sur la situation de la France dans ce domaine ;

M. Rudy Salles sur la nécessité d'éliminer tous les obstacles à la participation des femmes aux élections et sur les moyens d'augmenter le nombre d'élues.

Séance du mercredi 6 octobre, matin :

Défi du terrorisme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

Interventions de :

Mme Josette Durrieu sur la définition du terrorisme ;

M. Bernard Schreiner sur la nécessité de comprendre les causes profondes du terrorisme ;

M. Marc Reymann doutant de l'efficacité des structures supranationales de lutte contre le terrorisme.

Discours de M. Recep Tayyip Erdogan, Premier ministre de la Turquie

Question de Mme Josette Durrieu sur l'application concrète du principe de laïcité en Turquie.

Séance du mercredi 6 octobre, après-midi :

L'OCDE et l'économie mondiale

Interventions de :

M. Alain Cousin pour présenter la contribution de la commission des questions sociale ;

M. Jacques Legendre pour présenter la contribution de la commission de la culture.

Séance du jeudi 7 octobre, matin :

Tchétchénie

Intervention de M. Daniel Goulet sur la désengagement de la communauté internationale dans le conflit tchétchène et la nécessaire intervention du Conseil de l'Europe.

Séance du jeudi 7 octobre, après-midi :

Arménie

Interventions de :

M. François Rochebloine sur la nécessité de laisser du temps à ce pays pour progresser vers la démocratie et sur la situation dans le Haut-Karabakh ;

M. Francis Grignon exprimant sa confiance dans l'évolution de l'Arménie.

Réchauffement climatique

Présidence de la séance par M. Bernard Schreiner .

Intervention de M. Jean-Marie Geveaux sur l'urgence d'appliquer les mesures prévues par le protocole de Kyoto.

Séance du vendredi 8 octobre, matin :

Concepts d'évaluation de l'état de développement démocratique

Présidence de la séance par M. Bernard Schreine r.

Violence domestique en Europe

Présidence de la séance par M. Bernard Schreiner .

Présentation du rapport de la commission sur l'égalité des chances par M. Jean-Guy Brange r.

Education à l'Europe

Présidence de la séance par M. Bernard Schreiner .

Intervention de M. André Schneider sur les initiatives de la France dans ce domaine et les conséquences à en tirer.

Tendances en matière de population

Intervention de M. Bernard Schreiner sur les conséquences du vieillissement de la population.

L'ensemble des documents et débats de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe est consultable sur le site :

http://assembly.coe.int /defaultF.asp

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