OBSERVATOIRE DE LA QUALITÉ DE L'AIR INTÉRIEUR - OQAI

Site Internet : http://www.air-interieur.org

Mme Séverine KIRCHNER

(24 janvier 2007)

Le statut de l' Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) résulte d'une convention entre les ministères en charge du logement, de la santé, de l'écologie, l'ADEME, l'ANAH, et le CSTB. Son conseil de surveillance comprend les membres fondateurs et l'AFSSET ; son conseil scientifique, composé d'une trentaine d'experts, s'assure de la qualité et de la pertinence scientifique des travaux et valide le choix des programmes.

Le CSTB est l'opérateur de l'Observatoire : il élabore les programmes, les met en oeuvre, rassemble les données et constitue un réseau de partenaires. Le financement de l'Observatoire est intégralement assuré par des fonds publics.

La première convention régissant l'Observatoire a couvert la période 2001-2006 et la seconde a débuté en 2006.

La présidente de l'Observatoire est Mme Andrée BUCHMANN. L'équipe du CSTB comprend cinq à huit personnes employées dans le cadre de l'OQAI. Elle s'appuie sur un réseau de partenaires et de sous-traitants en fonction des besoins. C'est ainsi que la première campagne nationale, très interdisciplinaire, a nécessité une centaine d'experts. Mme Séverine KIRCHNER appartient au CSTB et travaille depuis 1990 sur l'air intérieur.

Mme Séverine KIRCHNER a rappelé que c'est à la suite du premier choc pétrolier que l'intérêt pour l'air intérieur s'est développé du fait de la réduction de la ventilation, conséquence notamment de la nécessité d'économiser l'énergie. Les bâtiments ont été rendus moins perméables à l'air, et les infiltrations et exfiltrations ont été réduites. Un bon fonctionnement de la ventilation contrôlée est ainsi aujourd'hui de la plus haute importance. Mais l'expérience acquise grâce aux nombreuses enquêtes menées dans des bâtiments et aux études du fonctionnement des systèmes de ventilation montre que beaucoup d'installations ne fonctionnent pas normalement . Par ailleurs, le développement des technologies de construction, des matériaux de construction et des technologies énergétiques ont été très rapides ces dernières décennies. Ces développements ont induit des constructions rapides, plus industrialisées, échelonnées sur toute l'année, avec des nouvelles technologies et des nouveaux matériaux synthétiques. Ces innovations ont été facilement acceptées, parce qu'elles apportaient des avantages techniques et économiques évidents mais ce rapide changement n'a été suivi d' aucun contrôle portant sur l'hygiène des bâtiments .

Mme Séverine KIRCHNER a relevé qu'il fallait distinguer entre l'exposition professionnelle et celle subie par la population générale (quelquefois elle-même en situation d'exposition professionnelle lors d'activités de bricolage) et a souligné le manque de connaissance sur les situations de pollution à l'échelle d'un parc de bâtiments pour en déduire des décisions de santé publique . Elle a insisté sur la nécessité d' évaluer l'exposition des populations à des pollutions pour évaluer les risques sanitaires et proposer des recommandations pour la prévention et la gestion des situations à risque.

A propos de la récente campagne nationale sur les logements menée par l'Observatoire, Mme Séverine KIRCHNER a rappelé qu'il s'agissait d'évaluer l'état de pollution du parc de logements dans le but d'identifier les risques sanitaires associés, de dresser un bilan des causes des pollutions observées et de recommander des mesures de prévention.

Pour mesurer la pollution, il fallait d'abord choisir, parmi les nombreuses substances observées ponctuellement dans ces lieux de vie, celles jugées prioritaires du point de vue de leur impact sur la qualité de l'air ou sur le confort. Une hiérarchisation des polluants a ainsi été effectuée sur la base de données d'exposition et de valeurs toxicologiques de référence . Au total, une trentaine de polluants ont été choisis pour être mesurés dans la campagne nationale : monoxyde de carbone, composés organiques volatils, particules, radon, allergènes de chien, de chat, d'acariens, rayonnement gamma auquel s'ajoutent des paramètres de confort et de confinement directement associés à la pollution (dioxyde de carbone, température, humidité relative, débit d'air...).

Elle a rappelé que l'importance de la notion d'exposition qui met en lien non seulement les niveaux de concentration d'un polluant dans une pièce mais aussi le temps passé par la population au contact de cette pollution.

La pollution intérieure résulte de sources d'émission et de situations telles que produits de construction et de décoration, d'ameublement, d'entretien, de bricolage, équipements de chauffage et de production d'eau chaude, présence humaine et activités liées aux besoins essentiels (cuisine, hygiène, lavage) ou autres (tabagisme, utilisation de bougies, d'encens, cosmétiques, présence de plantes et d'animaux domestiques), air extérieur... 600 questions sur ces thèmes ont été posées aux habitants, ce qui a permis de constituer une base de données très riche incluant des informations socioéconomiques qui seront mis en regard des niveaux de pollution mesurés.

Le choix de l'échantillon de logement étudié a résulté d'un tirage au sort donnant à chaque résidence principale en France la même chance d'être tirée au sort (tirage aléatoire de communes, sections cadastrales et adresses, en fonction du nombre de résidence principales). Cette sélection, due au hasard et fonction de la densité du logement, a permis l'examen de situations très diversifiées allant du logement insalubre au château, soit 567 logements au total, représentatifs des 24 millions de résidences principales en France.

Le travail remis montre l'étendue des données recueillies, la diversité des appareils utilisés, les mesures effectuées sur une durée d'une semaine, à l'intérieur des logements, dans les garages attenants lorsqu'ils existaient, et à l'extérieur. Sans oublier le questionnaire santé qui a recensé les indicateurs de l'allergie et des problèmes respiratoires et a constitué le seul lien de cette étude avec la santé.

Interrogée sur l'absence de prise en compte spécifique de la cuisine et de la salle de bains dans l'étude, Mme Séverine KIRCHNER a répondu que cela n'avait pas été retenu du fait du coût supplémentaire associé et de l'homogénéité observée des niveaux de pollution d'une pièce à l'autre du logement. La mesure du dioxyde d'azote n'a quant à elle pas été effectuée du fait des données déjà disponibles sur le sujet.

Mme Séverine KIRCHNER a ensuite indiqué la manière dont l'Observatoire était passé de l'étude de l'échantillon à des déductions valant pour l'ensemble du parc de 24 millions de logements. Le recours à une technique de redressement a permis de recourir à certaines données connues grâce à d'autres enquêtes comme, par exemple, celles de l'INSEE. Sept variables ont été retenues prenant l'hypothèse que les autres paramètres suivaient la même pondération. Ce travail, pas encore terminé pour les ménages, l'est pour les logements.

Mme Séverine KIRCHNER a observé qu'il était difficile de rester chez des personnes durant une semaine, notamment chez les personnes âgées et que cette réserve était importante quant à l'observation exacte des comportements.

Au cours de cette étude, le tabagisme a été très nettement ciblé car il s'agit d'une pollution extrêmement importante. Au-delà, il faut prendre en considération les produits de construction ainsi que l'air extérieur car tout ce qu'on respire à l'intérieur vient de l'air extérieur . Cependant, l a pollution intérieure est nettement plus importante que la pollution extérieure car certaines substances polluantes n'existent qu'à l'intérieur , où les sources de pollution sont nombreuses et où le confinement et la concentration renforcent leurs effets.

Il résulte de l'étude menée que tous les logements sont exposés à la pollution mais que la pollution n'est pas homogène dans le parc de logements . Une minorité de logement (9%) présente des concentrations très élevées pour plusieurs polluants simultanément ; à l'inverse, 45% des logements présentent des niveaux de concentrations très faibles pour l'ensemble des polluants mesurés. Par ailleurs, certains COV évoluant de manière conjointe, il faudrait parvenir à déterminer des indicateurs. Ce travail est en cours dans le but de construire des indices de qualité d'air intérieur.

L'étude a noté aussi que la distribution des concentrations est semblable pour tous les composés, avec de très forts pics pour certains logements (selon le polluant, de 5% à 30% des logements présentent des valeurs nettement plus élevées que les concentrations trouvées en moyenne dans le parc). Là encore, il reste à en déterminer les motifs, à partir de l'exploitation de la base de données.

Certains logements étant multipollués, la spécificité de la pollution intérieure, supérieure à la pollution extérieure, est à noter et il faut insister aussi sur la problématique des garages. Mais, au total, la pollution des logements français est en accord avec les situations observées dans les logements étrangers.

Mme Séverine KIRCHNER a rappelé que les données de la campagne nationale sur les logements étaient la première référence française aujourd'hui disponible sur la pollution de l'air dans le parc de logements français . Les données ont été transmises aux agences de sécurité sanitaire pour l'évaluation des impacts sur la santé publique. Par ailleurs, ces données pourront servir de base à de nouvelles recherches.

Mme Séverine KIRCHNER est revenue sur la problématique concernant les garages communiquant avec les habitations , qui ont montré des niveaux de concentration en polluants supérieurs à l'ensemble des logements. Une analyse doit être effectuée pour voir si cette situation est protectrice (stockage des sources d'émission dans le garage au profit des logements) ou au contraire un facteur de risques pour les logements attenants (transfert de la pollution observées dans les garages vers les logements).

Au sujet du formaldéhyde , utilisé comme antibactérien, conservateur, fongicide, produit d'apprêt, celui-ci est présent dans certains produits de construction et de décoration, les produits d'usage courant (produits d'entretien, de traitement, les cosmétiques, etc.). Il résulte également des phénomènes de combustion (fumée de tabac, bougies, bâtonnets d'encens, cheminées à foyer ouvert, cuisinières à gaz, poêles à pétrole) ainsi que de la réactivité chimique entre l'ozone (provenant en général de l'extérieur) et certains composés organiques volatils présents dans l'air. Mme Séverine KIRCHNER a observé qu'il s'agissait d'une substance présente partout et qui a été classée cancérogène certain pour l'homme par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) et que l'AFSSET était saisie sur l'évaluation globale des risques sanitaires engendrés par l'exposition à cette substance dans l'environnement intérieur et extérieur, tandis que la révision de la classification européenne de cette substance (actuellement classée "cancérogène de catégorie 3" - effet cancérogène suspecté mais preuves insuffisantes) était en cours.

Mme Séverine KIRCHNER a précisé que l'effet cancérogène du formaldéhyde semblait être lié à un effet local d'irritation des muqueuses et que, la prévention de l'irritation pourrait prévenir des effets cancérogènes. Elle a signalé que le formaldéhyde était présent dans la plupart des lieux de vie clos (écoles, bureaux etc.).

Mme Séverine KIRCHNER a précisé que des valeurs-guide concernant l'air intérieur étaient en préparation mais que, pour l'instant, aucune valeur limite n'existait pour l'air intérieur sauf pour l'amiante et le radon. Par ailleurs, si les impacts sur la santé sont connus pour certaines substances (tabac, amiante, radon, monoxyde de carbone etc.), elles restent à déterminer pour un grand nombre d'entre elles . Elle a indiqué que l'AFSSET élaborait actuellement des valeurs-guide pour l'air intérieur liées à la santé tandis que l'OMS y travaillait à l'échelle internationale.

A propos du benzène , cancérogène certain , Mme Séverine KIRCHNER a mentionné que ses sources potentielles étaient le trafic automobile, les garages attenants à l'habitation et le tabagisme.

Quant aux éthers de glycol utilisés dans les produits domestiques, ceux-ci n'ont pas été observés systématiquement dans le parc de logements.

A propos du monoxyde de carbone , résultant du tabagisme comme des sources de combustion (appareils de chauffage et de production d'eau chaude), il est la première cause d'accidents domestiques en France .

Pour les particules , celles-ci peuvent être générées par les activités ménagères (cuisine, combustion - appareils de chauffage, bougies, encens, utilisation de produits d'entretien sous forme d'aérosols, etc.) ; plus la particule est fine, plus elle pénètre dans les poumons ; de plus, il y a surexposition aux particules à l'intérieur .

Au sujet des allergènes , ceux résultant des chiens et des chats dans l'air sont apparus peu présents dans les mesures effectuées mais il est vrai que les allergènes ont été mesurés dans l'air et non dans les poussières. Les acariens eux sont apparus très répandus dans la literie.

S'ajoute à cela le problème de l'humidité des logements et la problématique des moisissures qui n'ont pas été prélevées en tant que telles par l'Observatoire mais dont la contamination a été estimée à partir de données descriptives. Les résultats indiquent que les moisissures sont présentes dans un fort pourcentage de logements , alors qu'elles sont considérées comme contaminants prioritaires au Canada et dans les pays nordiques, du fait de leur lien avec l'allergie, l'asthme et certaines infections.

Au sujet du radon , son taux a toujours été supérieur dans la salle de séjour par rapport aux chambres.

L'examen des paramètres de confort et de confinement a montré une grande variabilité des niveaux dans les chambres et qu'il était essentiel de préserver un débit d'air suffisant dans ces lieux dans lesquels la population passe du temps. Une classification des logements français selon leur renouvellement d'air va être effectuée .

Mme Séverine KIRCHNER a ensuite précisé que l'Observatoire se trouvait maintenant en mesure de constituer un réseau car il a formé des techniciens à ce type particulier d'enquête qui supposait deux heures et demie de questionnaire à remplir par les particuliers. Elle a considéré comme positif qu'il y ait eu peu d'abandons en cours de route. Les résultats obtenus ont été adressés de manière personnalisée aux personnes enquêtées mais, comme il n'existe pas de valeur-guide, les réactions des enquêtés ne peuvent être appréciées. Toutefois, cette enquête leur permet de se situer par rapport à l'ensemble de la population. L'Observatoire a tout de même fourni certaines pistes, notamment un fascicule intitulé « Les bons gestes pour un bon air, quelques conseils pour améliorer la qualité de l'air à l'intérieur des logements » ainsi que l'accès à un numéro vert , mais celui-ci a reçu très peu d'appels à la suite de la communication des résultats. Toutefois, il est certain que si davantage d'informations avaient pu être délivrées cela aurait suscité un intérêt supérieur.

Mme Séverine KIRCHNER a observé qu'au début de chaque enquête, les personnes s'étonnaient qu'une pollution intérieure soit recherchée et montraient dans leur réponse qu'elles avaient bien assimilé le discours sur les économies d'énergie mais que les règles d'hygiène de base s'étiolaient . Pour une prise de conscience plus grande, les professionnels de la construction auraient un rôle à jouer, d'autant que les informations sur la qualité sanitaire des produits de construction manquent , même si l'AFSSET vient de publier un protocole sur la qualification des produits de construction sur la base de leurs émissions en composés organiques volatils.

Face à la demande de personnes souhaitant que l'air intérieur de leur logement soit analysé par l'Observatoire, la situation est très hétérogène selon les régions en France car il n'existe pas d'organisation pour la gestion des plaintes relatives à la qualité de l'air . Est-ce à la mairie, à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, ou à l'Observatoire de traiter cette demande ? Dans certaines régions, c'est la DDASS qui réagit, mais un manque existe. Il serait souhaitable de définir des techniques de diagnostic simples , mais il reste à déterminer les réseaux qui les mettraient en oeuvre. A Paris, c'est le Laboratoire central de la Préfecture de police et le Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris qui jouent ce rôle.

Lorsque « Que choisir ? » a mentionné la possibilité d'effectuer un test sur l'air intérieur , six cents demandes se sont exprimées. Elles pourraient être satisfaites par des bureaux d'études privés mais cela est coûteux.

En Belgique, les SAMI gratuits répondent à cette demande y compris par téléphone.

En France, des conseillers médicaux en environnement intérieur sont formés au niveau d'un diplôme universitaire mais ensuite ils n'ont pas de rattachement déterminé et demeurent livrés à eux-mêmes. De plus, se pose la question du financement de telles interventions. A cet égard, il faut signaler l'existence de la Maison de l'allergie du Pr. CHARPIN à Marseille, ainsi que le rôle joué par le Pr. DEBLAY à Strasbourg.

Au sujet des ventilations , Mme Séverine KIRCHNER a relevé qu'en pratique la non-conformité des installations aux normes était fréquente notamment dans les locaux d'enseignement .

Elle a observé ensuite que les produits mis en vente ne portaient généralement aucune mention relative à leur impact sanitaire alors que, comme pour la résistance au feu, un étiquetage amélioré pourrait être mis au point.

Mme Séverine KIRCHNER a précisé que, sur le site de l'Observatoire , pouvaient maintenant être consultées les résultats des travaux de l'Observatoire ainsi que ceux de la veille documentaire sur les données françaises et étrangères disponibles sur la qualité de l'air intérieur.

Elle a ensuite mentionné que des études avaient été lancées sur les lieux de vie pour les enfants montrant une sous-ventilation générale et une présence de substances polluantes supérieure à celle constatée dans les logements.

L'Observatoire a engagé une étude spécifique sur la gestion de l'ouverture des fenêtres dans les lieux d'accueil et les locaux d'enseignement (école maternelle et primaire, collège et lycée) sur la base de capteur de confinement.

Une enquête de l'Observatoire a également déterminé le temps passé par les enfants dans les lieux de vie.

Suite à une recherche documentaire sur la qualité de l'air dans les piscines (problématique des polluants issus des produits de traitement de l'eau), les gymnases et les patinoires (problématique de gaz émis par les surfaceuses), l'Observatoire a mené des études sur le parc de piscines et de patinoires et a élaboré un protocole d'enquête pour les gymnases, encore très peu étudiés en France.

Au sujet des discothèques , elle a jugé qu'il serait intéressant de se pencher sur leur situation.

Interrogée sur l'air intérieur des transports publics , Mme Séverine KIRCHNER a précisé que l'Observatoire s'intéressait à tous les lieux et qu'un avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France avait été émis sur la qualité de l'air dans les enceintes souterraines de transport .

Mme Séverine KIRCHNER a aussi attiré l'attention sur l'initiative « Pedibus » qui consiste à regrouper les élèves aux arrêts des autobus pour aller à pied à l'école. Il s'agit-là d'initiatives privées.

Documents de référence :

- « Campagne nationale logements 2003-2005, Etat de la qualité de l'air dans les logements en France, contacts » , Observatoire de la qualité de l'air intérieur, 21 novembre 2006

- « Premier état de la qualité de l'air dans les logements français » , dossier de presse de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur, 21 novembre 2006

- « Les membres de l'OQAI, Conseil scientifique » , Observatoire de la qualité de l'air intérieur, 21 novembre 2006

- « Etat de la qualité de l'air dans les logements » , Résultats de la campagne nationale, Séverine KIRCHNER et al, CSTB-OQAI, 21 novembre 2006

- « Les bons gestes pour un bon air, quelques conseils pour améliorer la qualité de l'air à l'intérieur des logements » , Observatoire de la qualité de l'air intérieur

- « Démarche globale de prévention sanitaire concernant la qualité de l'air intérieur » , fiche INPES, 21 novembre 2006

- « La politique de gestion des substances chimiques » , fiche INPES, 21 novembre 2006

- « Les actions de réduction des émissions de composés organiques volatils » , fiche INPES, 21 novembre 2006

- « Le formaldéhyde » , Observatoire de la qualité de l'air intérieur

- « Evaluer les risques liés à l'utilisation du formaldéhyde » , fiche INPES, 21 novembre 2006

- « Réduire les risques liés à la pollution de l'air intérieur », fiche INPES, 21 novembre 2006

- « L'aération et la ventilation dans les logements », fiche INPES, 21 novembre 2006

- « L'étiquetage des produits ayant une incidence sur la qualité de l'air intérieur » , fiche INPES, 21 novembre 2006

- « Santé et environnement, produits ménagers : précautions d'emploi » , INPES

- « Bricolage, les précautions à prendre », INPES

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