d) Des programmes européens variés
Depuis près de deux décennies, plusieurs programmes au niveau européens ont été lancés pour soutenir le secteur des semiconducteurs. Il s'agit des programmes EUREKA , des programmes-cadre de recherche et développement technologique et, plus récemment, des initiatives technologiques communes.
- Les programmes EUREKA (JESSI, MEDEA, MEDEA+, CATRENE) : à la fin des années 80 fut lancé par les Etats nationaux et par les industriels le programme JESSI (Joint European Submicron Silicon ; 1989-1996) qui visait à combler le retard technologique des entreprises microélectroniques européennes par rapport à leurs concurrentes américaines et japonaises.
Fort de son succès, ce programme de coopération a été poursuivi à travers MEDEA (Microelectronics Development for European Applications; 1997 - 2000) et MEDEA + (2001-2008). Ce dernier a reçu sur la période 2001-2008 1,1 milliard d'euros de la part des Etats participants.
Le nouveau programme CATRENE couvre la période 2008-2011 avec la possibilité de le prolonger jusqu'en 2016. Les industriels espèrent que 6 milliards d'euros y seront consacrés, dont 1/3 en provenance des Etats ;
- Les programmes-cadre de recherche et développement technologique (PCRD) : le 6ème PCRD, portant sur la période 2002-2006, a consacré 1,4 milliard d'euros au secteur de la microélectronique.
Le 7ème PCRD (2007-2013) dispose d'un budget de 50,5 milliards d'euros. Il est divisé en cinq programmes : coopération 33 ( * ) , idées, personnes, capacités, recherche nucléaire. 175 millions d'euros ont été consacrés à la nanoélectronique en 2007 dans le cadre du 7ème PCRD ;
- L'Initiative Technologique Conjointe en nanoélectronique (ENIAC) : dans le cadre de la stratégie européenne en faveur de la croissance et de l'emploi, 31 plateformes technologiques européennes ont été retenues, censées représenter les clés technologiques pour la croissance et la compétitivité européenne. Pour chacune d'entre elles, les parties prenantes (industries, centres de recherche, régulateurs, institutions finançant la recherche) ont dû définir un agenda de recherche stratégique qui établit les priorités en matière de recherche et les objectifs à atteindre. Le 7 ème PCRD a vocation à financer la mise en oeuvre de cet agenda de recherche stratégique, notamment à travers les 9 thèmes qui structurent le volet « coopération ».
Par ailleurs, ce dernier prévoit l'instauration de partenariats associant des crédits publics et des crédits privés sous forme d' « Initiatives Technologiques Communes » dans six secteurs particuliers, dont l'un concerne « les technologies nanoélectroniques en 2020 ». Dans ce but, l'ENIAC a été créé (European Naonoelectronics Initiative Advisory Council) afin de coordonner l'action et les financements de la Commission européenne, des Etats membres et des industriels.
Sur la période 2008/2017, la Commission européenne prévoit que 3 milliards d'euros seront consacrées à cette Initiative Technologique Conjointe par les Etats nationaux, la Commission européenne et l'industrie : 450 millions en provenance du 7 ème PCRD, 800 millions d'euros de la part des Etats membres et le reste en provenance de l'industrie.
Parmi les Initiatives Technologiques Communes retenues, une autre porte sur les systèmes embarqués (projet ARTEMIS) qui devrait également être doté de 3 milliards d'euros sur 10 ans.
* 33 Le programme coopération représente les 2/3 du budget total et doit financer la recherche dans neuf domaines prioritaires : l'alimentation, la santé, les transports, l'environnement, l'énergie, les nanosciences, les technologies de l'information, la sécurité-espace et les sciences économiques.