L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive

Rapport n° 417 (2007-2008) de M. Claude SAUNIER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 juin 2008

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• INTRODUCTION
  
  • I. UN SECTEUR CLÉ DE L'ÉCONOMIE EN PLEINE MUTATION
    
    • A. UN SECTEUR CLÉ DE L'ÉCONOMIE
      
      • 1. Une omniprésence dans la vie quotidienne
        
      • 2. Un poids économique croissant dans l'économie mondiale
        
      • 3. Un effet de levier formidable
        
      • 4. Un secteur stratégique pour la compétitivité des entreprises et l'indépendance nationale
        
    • B. UNE INDUSTRIE CONFRONTÉE À UN TRIPLE DÉFI
      
      • 1. L'explosion des coûts de l'industrie de la microélectronique
        
      • 2. Le raccourcissement du cycle de vie des produits
        
      • 3. Un marché qui approche de la maturité
        
    • C. UNE INDUSTRIE EN PLEINE MUTATION
      
      • 1. Une hiérarchie mondiale mouvante
        
      • 2. La poursuite de la « déverticalisation » du secteur des semiconducteurs
        
      • 3. Le développement des alliances, une réponse à l'augmentation des coûts
        
      • 4. La coexistence de trois modèles industriels avec leurs contraintes particulières
        
  • II. DES PERSPECTIVES SCIENTIFIQUES PROMETTEUSES MALGRÉ LES DÉFIS TECHNOLOGIQUES À RELEVER
    
    • A. LES TROIS AXES DE DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DE LA MICROÉLECTRONIQUE
      
      • 1. Le « more Moore » ou la poursuite de la miniaturisation
        
      • 2. Le « more than Moore » ou l'intégration de plusieurs fonctions sur une puce
        
      • 3. Le « beyond CMOS » ou les recherches sur les technologies alternatives au CMOS
        
    • B. LES OBSTACLES À SURMONTER
      
      • 1. La poursuite de la miniaturisation par la lithographie
        
      • 2. La perturbation des performances des transistors
        
        • a) Les interconnexions
          
        • b) Les courants de fuite
          
        • c) La consommation d'énergie
          
        • d) La sensibilité aux variations du procédé de fabrication
          
        • e) La sensibilité des circuits intégrés à la radioactivité
          
      • 3. La complexité croissante des architectures
        
  • III. UN SECTEUR SOUMIS AUX ENJEUX DE LA SOCIÉTÉ
    
    • A. UN SECTEUR POTENTIELLEMENT CRUCIAL POUR SURMONTER LES DÉFIS SOCIÉTAUX DU XXIÈME SIÈCLE
      
      • 1. L'explosion des dépenses de santé
        
      • 2. Les coûts liés au vieillissement de la population
        
      • 3. L'amélioration de l'efficacité énergétique
        
      • 4. La gestion du trafic routier
        
      • 5. Les enjeux de sécurité
        
    • B. UN SECTEUR QUI SOULÈVE CERTAINES INTERROGATIONS
      
      • 1. Le coût écologique de l'industrie de la microélectronique
        
        • a) Une industrie très consommatrice en ressources naturelles
          
        • b) Une industrie fortement productrice de déchets
          
        • c) Le développement de l'électronique verte
          
        • d) Une industrie concernée par les risques sanitaires et environnementaux liés au développement des nanomatériaux
          
      • 2. La protection des données à caractère personnel
        
        • a) Le principe du développement de l'informatique dans le respect de la vie privée et des libertés individuelles
          
        • b) Un principe de plus en plus fragilisé par l'amélioration et la diffusion des technologies de marquage et de traçabilité
          
  • IV. L'INDUSTRIE DE LA MICROÉLECTRONIQUE EUROPÉENNE : UNE INDUSTRIE EN PÉRIL ?
    
    • A. LES DONNÉES DU MARCHÉ MONDIAL
      
      • 1. Une demande tirée par les pays asiatiques
        
      • 2. Une production localisée principalement en Asie
        
    • B. LE VOLONTARISME ASIATIQUE : TROIS EXEMPLES
      
      • 1. Singapour
        
        • a) Les chiffres clés
          
        • b) La stratégie de Singapour
          
      • 2. Taiwan
        
        • a) Les chiffres clés
          
        • b) La stratégie de Taiwan
          
      • 3. La Chine continentale
        
        • a) Les chiffres clés
          
        • b) La stratégie de la Chine
          
    • C. LE POIDS DES ETATS-UNIS
      
      • 1. Un acteur majeur dans le secteur des semiconducteurs
        
      • 2. Un important programme de soutien à la microélectronique
        
    • D. LA MICROÉLECTRONIQUE EN EUROPE : UN SECTEUR INDUSTRIEL À LA CROISÉE DES CHEMINS
      
      • 1. Des atouts non négligeables
        
        • a) Des leaders industriels européens
          
        • b) Des centres de recherche européens reconnus mondialement
          
        • c) Des clusters dans la microélectronique ayant une vraie taille critique
          
        • d) Des programmes européens variés
          
      • 2. Des insuffisances inquiétantes
        
        • a) Une industrie européenne dont le poids reste marginal par rapport à ses concurrents asiatiques et américains
          
        • b) La compétitivité des entreprises européennes remise en cause par un dollar faible
          
        • c) Une industrie européenne pénalisée par des règles de concurrences trop strictes au regard de la pratique mondiale
          
        • d) Un désintérêt politique relatif pour le secteur de la microélectronique qui empêche l'instauration d'une stratégie industrielle efficace
          
        • e) Une coopération scientifique entre les grands instituts de recherche européens encore perfectible
          
    • E. L'INDUSTRIE DE LA MICROÉLECTRONIQUE EN FRANCE : UNE SITUATION INCERTAINE
      
      • 1. L'adoption de mesures permettant un soutien indirect mais efficace à l'industrie des semiconducteurs
        
        • a) La création d'écosystèmes à travers les pôles de compétitivité
          
        • b) La réforme du crédit impôt recherche
          
      • 2. Des faiblesses à surmonter
        
        • a) L'absence de stratégie industrielle
          
        • b) Une lisibilité de la recherche publique encore insuffisante
          
        • c) L'avenir de Crolles
          
• CONCLUSION - LE SECTEUR DE LA MICROÉLECTRONIQUE : UN CAS D'ÉCOLE DE LA PROBLÉMATIQUE GLOBALISATION -INNOVATION- DÉSINDUSTRIALISATION
  
• LES PROPOSITIONS
  
  • I. SOUTENIR LE SECTEUR DE LA MICROÉLECTRONIQUE
    
    • A. LES PROPOSITIONS AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE
      
      • 1. Mettre un terme à la surévaluation de l'euro par rapport au dollar
        
      • 2. Assurer le respect de règles minimales de concurrence
        
      • 3. Adapter les règles du droit de la concurrence européen à la pratique mondiale
        
      • 4. Influencer la création de marchés porteurs pour l'industrie européenne de la microélectronique
        
    • B. LES PROPOSITIONS AU NIVEAU NATIONAL
      
      • 1. S'engager dans l'élaboration de programmes structurants nationaux
        
      • 2. Améliorer les performances de la recherche publique
        
        • a) Renforcer la lisibilité de la recherche publique
          
        • b) Rapprocher les chercheurs en science fondamentale des experts de l'industrie
          
        • c) Professionnaliser les dispositifs de valorisation
          
        • d) Encourager l'emploi des chercheurs dans l'industrie
          
        • e) Inciter la coopération entre les Instituts Carnot et les centres de recherche européens
          
      • 3. Renforcer les crédits de formation en microélectronique
        
      • 4. Créer un environnement fiscal plus favorable pour les entreprises implantées en France
        
  • II. CONCILIER L'ESSOR DE LA MICROÉLECTRONIQUE AVEC LE RESPECT DES DONNÉES PRIVÉES ET DE L'ENVIRONNEMENT
    
    • A. CONCILIER ÉTHIQUE ET MICROÉLECTRONIQUE
      
      • 1. Renforcer les moyens de la CNIL afin qu'elle puisse remplir l'ensemble de ses missions correctement
        
      • 2. Intégrer dans la technologie la protection des données personnelles
        
      • 3. Encourager la signature d'une convention internationale sur la protection des données personnelles
        
    • B. ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT D'UNE « ÉLECTRONIQUE VERTE »
      
      • 1. Utiliser les leviers d'intervention de la puissance publique pour développer « l'électronique verte »
        
      • 2. Sensibiliser les utilisateurs à la consommation des appareils électroniques
        
      • 3. Multiplier les programmes de recherche pour anticiper et prévenir les éventuels risques en matière de santé et d'environnement liés aux nanoparticules
        
• ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
  
• ANNEXE II - LISTE DES ABRÉVIATIONS