Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie
27 septembre 2016 :
100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie
( rapport d'information )
- Par Mme Marie-Christine BLANDIN
au nom de la mission d'information - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (418 Koctets)
- Disponible au format PDF (3,1 Moctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 850 (2015-2016) de Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de la mission d'information, déposé le 27 septembre 2016
Disponible au format PDF (3,1 Moctets)
- AVANT-PROPOS
- LES PROPOSITIONS
DE VOTRE MISSION D'INFORMATION
- I. LA FABRICATION DES TÉLÉPHONES
PORTABLES IGNORE LARGEMENT LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
- A. LA COMPOSITION DES TÉLÉPHONES
CONCENTRE LES INTERROGATIONS ENVIRONNEMENTALES, ÉCONOMIQUES ET
ÉTHIQUES
- 1. Un manque de connaissances entretenu par les
fabricants
- 2. La composition des téléphones
portables en fait une véritable « mine
urbaine »
- 3. Les conditions d'approvisionnement suscitent des
inquiétudes éthiques majeures
- 4. La fabrication des téléphones
portables alimente un renouveau extractif peu soutenable
- 5. Des problèmes de toxicité
concentrés sur le recyclage
- 1. Un manque de connaissances entretenu par les
fabricants
- B. UNE CONCEPTION DÉLIBÉRÉMENT
TRÈS DÉFAVORABLE AU RÉEMPLOI ET AU RECYCLAGE
- A. LA COMPOSITION DES TÉLÉPHONES
CONCENTRE LES INTERROGATIONS ENVIRONNEMENTALES, ÉCONOMIQUES ET
ÉTHIQUES
- II. DEUXIÈME ÉTAPE DU CYCLE DE VIE
DES TÉLÉPHONES PORTABLES : MISE SUR LE MARCHÉ,
UTILISATION ET COLLECTE
- A. UN MARCHÉ MOBILE RYTHMÉ PAR DES
ÉVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES TRÈS FRÉQUENTES
- 1. Un moyen de communication utilisé par les
Français depuis 25 ans
- 2. Un produit omniprésent dans les foyers
français et constamment renouvelé
- 3. La diffusion massive des smartphones
- 4. L'évolution des modes de distribution a
des conséquences sur la durée de vie et la collecte des
téléphones portables
- 1. Un moyen de communication utilisé par les
Français depuis 25 ans
- B. DURÉE DE VIE DES TÉLÉPHONES
PORTABLES ET OBSOLESCENCE PROGRAMMÉE
- 1. Une explosion du marché des
téléphones portables nourrie par une obsolescence
organisée
- 2. L'encadrement législatif de
l'obsolescence programmée
- 3. Lutter contre l'obsolescence programmée
par l'information et le renforcement des droits des consommateurs :
affichage de la durée de vie des produits, disponibilité des
pièces détachées, durée légale de
garantie
- 4. Le développement d'une économie de
la fonctionnalité
- 1. Une explosion du marché des
téléphones portables nourrie par une obsolescence
organisée
- C. UNE COLLECTE LARGEMENT INSUFFISANTE AU VU DU
GISEMENT DISPONIBLE
- A. UN MARCHÉ MOBILE RYTHMÉ PAR DES
ÉVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES TRÈS FRÉQUENTES
- III. LE DEVENIR DES MATÉRIAUX :
FILIÈRE DE RECYCLAGE, FILIÈRE PARALLÈLE ET GISEMENTS
D'EMPLOIS
- A. LE DEVENIR DE CES DÉCHETS DANS LA
FILIÈRE RÉGLEMENTAIRE
- B. UNE MAJORITÉ DU GISEMENT ÉCHAPPE
À LA REP ET PART DANS DES FILIÈRES PARALLÈLES
- C. LE RECYCLAGE DES TÉLÉPHONES
PORTABLES EST UNE OPPORTUNITÉ POUR CRÉER UNE FILIÈRE
FRANÇAISE D'EXCELLENCE
- 1. La massification de la collecte de
déchets est une condition sine qua non pour développer la
filière de recyclage
- 2. Le développement de la filière
nécessite de définir une stratégie nationale pour le
recyclage
- 3. Un soutien public aux projets de recherche et
de développement industriel est indispensable
- 1. La massification de la collecte de
déchets est une condition sine qua non pour développer la
filière de recyclage
- A. LE DEVENIR DE CES DÉCHETS DANS LA
FILIÈRE RÉGLEMENTAIRE
- I. LA FABRICATION DES TÉLÉPHONES
PORTABLES IGNORE LARGEMENT LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- DÉPLACEMENTS DE LA MISSION
D'INFORMATION
- CONTRIBUTIONS ÉCRITES
