Rapport n° 587 (2021-2022) de Mme Catherine DEROCHE , fait au nom de la CE Hôpital, déposé le 29 mars 2022
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L'ESSENTIEL
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I. MALAISE DES SOIGNANTS : RECONNAÎTRE
L'ENGAGEMENT, GARANTIR L'ATTRACTIVITÉ
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II. L'HÔPITAL À BOUT DE SOUFFLE :
REDONNER LES MOYENS DE LA CONFIANCE
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III. ENGORGEMENT DE L'HÔPITAL :
FLUIDIFIER LE SYSTÈME DE SOINS ET ASSURER UN JUSTE RECOURS À
L'HÔPITAL
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I. MALAISE DES SOIGNANTS : RECONNAÎTRE
L'ENGAGEMENT, GARANTIR L'ATTRACTIVITÉ
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LES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS
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AVANT-PROPOS
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PREMIÈRE PARTIE
L'HÔPITAL EN CRISE : DES FACTEURS HUMAINS ET FINANCIERS
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I. DES PROFESSIONNELS HOSPITALIERS SOUS TENSION
CROISSANTE
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A. UNE USURE QUI FRAGILISE LES RESSOURCES HUMAINES
DE L'HÔPITAL
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1. Une pression intense sur les services
hospitaliers
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2. Une dégradation des conditions de
travail antérieure à la crise sanitaire et qui s'accentue
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3. Une perte de sens dans leur travail ressentie
par nombre de personnels
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4. Des revalorisations salariales significatives
qui n'ont pas fondamentalement redressé le moral des personnels
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1. Une pression intense sur les services
hospitaliers
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B. UN DÉFAUT DE MESURE ET DE SUIVI DES
RÉDUCTIONS CAPACITAIRES ET DES PÉNURIES EN PERSONNELS
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A. UNE USURE QUI FRAGILISE LES RESSOURCES HUMAINES
DE L'HÔPITAL
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II. UN NIVEAU DE FINANCEMENT PUBLIC ET DES
CAPACITÉS POURTANT AU-DESSUS DE LA MOYENNE EUROPÉENNE
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A. DES DÉPENSES HOPISTALIÈRES PARMI
LES PLUS ÉLEVÉES DES PAYS EUROPÉENS
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B. UN MAILLAGE TERRITORIAL DENSE
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C. UN NOMBRE DE LITS EN DIMINUTION MAIS PLUS
ÉLEVÉ QUE LA PLUPART DES PAYS EUROPÉENS
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D. DES EFFECTIFS HOSPITALIERS DONT L'AUGMENTATION
S'EST STABILISÉE
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E. UNE PRISE EN CHARGE PAR LES FINANCEMENTS
PUBLICS PLUS ÉLEVÉE QUE POUR LES AUTRES DÉPENSES DE
SANTÉ
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A. DES DÉPENSES HOPISTALIÈRES PARMI
LES PLUS ÉLEVÉES DES PAYS EUROPÉENS
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III. UNE POLITIQUE TARIFAIRE ET UN MODE DE
RÉGULATION DES DÉPENSES HOSPITALIÈRES QUI ONT MIS LES
ÉTABLISSEMENTS EN DIFFICULTÉ
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IV. UNE SITUATION FINANCIÈRE
CONTRASTÉE SELON LES TYPES D'ÉTABLISSEMENT, MAIS UN NOMBRE
ÉLEVÉ D'HÔPITAUX PUBLICS EN DÉFICIT
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A. MALGRÉ UNE STABILISATION DE LA DETTE,
UNE SITUATION FINANCIÈRE DES HÔPITAUX PUBLICS QUI RESTE FRAGILE EN
RAISON DE LA CONCENTRATION DES DÉFICITS
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B. UN SOLDE DES ESPIC EXCÉDENTAIRE, MAIS AU
PRIX D'UNE CONTRACTION DE L'EFFORT D'INVESTISSEMENT
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C. UNE SITUATION FINANCIÈRE DES CLINIQUES
PRIVÉES POSITIVE, BIEN QU'HÉTÉROGÈNE
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A. MALGRÉ UNE STABILISATION DE LA DETTE,
UNE SITUATION FINANCIÈRE DES HÔPITAUX PUBLICS QUI RESTE FRAGILE EN
RAISON DE LA CONCENTRATION DES DÉFICITS
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I. DES PROFESSIONNELS HOSPITALIERS SOUS TENSION
CROISSANTE
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DEUXIÈME PARTIE
FAIRE ET REDONNER CONFIANCE AUX ACTEURS HOSPITALIERS
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I. REDONNER DE LA LIBERTÉ ET DE L'AUTONOMIE
AUX ÉQUIPES SOIGNANTES ET AUX ÉTABLISSEMENTS
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II. REDONNER DE L'ATTRACTIVITÉ ET DU SENS
AUX MÉTIERS DU SOIN
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A. FIDÉLISER ET ATTIRER MÉDECINS ET
SOIGNANTS DANS LES CARRIÈRES HOSPITALIÈRES
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1. Des taux de vacance et de rotation qui
s'aggravent
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2. Un effort globalement important sur les
rémunérations...
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3. ... qui mérite encore des
ajustements
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a) Une meilleure reconnaissance du travail de nuit
et de week-end
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b) Un meilleur décompte et une meilleure
reconnaissance des heures supplémentaires
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c) L'outre-mer : des problématiques
d'attractivité spécifiques à prendre en compte
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d) Agir sur les écarts de
rémunération entre les praticiens du secteur public et du secteur
privé lucratif dans les spécialités où ils sont les
plus élevés
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a) Une meilleure reconnaissance du travail de nuit
et de week-end
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4. Renforcer la qualité de vie au
travail
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5. Améliorer la formation initiale des
personnels soignants et renforcer leur accès à la formation
continue
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1. Des taux de vacance et de rotation qui
s'aggravent
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B. RENFORCER LA PRÉSENCE MÉDICALE ET
SOIGNANTE AUPRÈS DES PATIENTS
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A. FIDÉLISER ET ATTIRER MÉDECINS ET
SOIGNANTS DANS LES CARRIÈRES HOSPITALIÈRES
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III. ASSURER UN FINANCEMENT DURABLE DE
L'HÔPITAL ET UN ONDAM HOSPITALIER COHÉRENT AVEC LES BESOINS DE
SANTÉ
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A. RECONNECTER L'ONDAM HOSPITALIER ET LES BESOINS
DE SANTÉ
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B. SIMPLIFIER LE MODE DE FINANCEMENT DES
ÉTABLISSEMENTS
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C. PRÉVOIR UN FINANCEMENT DURABLE ET
CONTINU DES INVESTISSEMENTS HOSPITALIERS
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A. RECONNECTER L'ONDAM HOSPITALIER ET LES BESOINS
DE SANTÉ
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I. REDONNER DE LA LIBERTÉ ET DE L'AUTONOMIE
AUX ÉQUIPES SOIGNANTES ET AUX ÉTABLISSEMENTS
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TROISIÈME PARTIE
ASSURER LE JUSTE RECOURS À L'HÔPITAL DANS UNE ORGANISATION DES SOINS MIEUX COORDONNÉE
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I. AMÉLIORER LE PARCOURS DES PATIENTS EN
DÉCONGESTIONNANT L'HÔPITAL ET EN LE DÉCLOISONNANT DE LA
MÉDECINE DE VILLE
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A. STOPPER LA DÉGRADATION DE L'ACCÈS
AUX SOINS PRIMAIRES
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B. RENFORCER LA PRISE EN CHARGE DES SOINS NON
PROGRAMMÉS PAR LA MÉDECINE DE VILLE POUR PRÉVENIR LA
SATURATION DES SERVICES D'URGENCE
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1. Une prise en charge des soins programmés
en journée qui peut être encore renforcée
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2. La revalorisation nécessaire de la
visite à domicile
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3. Le service d'accès aux soins : un
outil prometteur, mais qui doit faire l'objet d'évaluations
précises avant d'envisager sa généralisation
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4. Une couverture territoriale de la permanence
des soins ambulatoires qui peut être renforcée
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5. Une articulation du SAS et de la PDSA qui doit
être différenciée selon les territoires
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6. Une activité multi-sites des urgentistes
qui doit être favorisée pour une meilleure prise en charge des
soins urgents
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1. Une prise en charge des soins programmés
en journée qui peut être encore renforcée
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C. FLUIDIFIER LE PARCOURS DU PATIENT À
L'HÔPITAL ET POURSUIVRE LE DÉVELOPPEMENT DES ALTERNATIVES À
L'HOSPITALISATION COMPLÈTE
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D. DÉCLOISONNER L'HÔPITAL ET LES
AUTRES ACTEURS DU PARCOURS DU PATIENT
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A. STOPPER LA DÉGRADATION DE L'ACCÈS
AUX SOINS PRIMAIRES
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II. ASSURER LES PRISES EN CHARGE
HOSPITALIÈRES AU PLUS PRÈS DES BESOINS DES PATIENTS
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III. FÉDÉRER LES ACTEURS LOCAUX DE
SANTÉ POUR MIEUX RÉPONDRE AUX BESOINS SUR LES TERRITOIRES
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I. AMÉLIORER LE PARCOURS DES PATIENTS EN
DÉCONGESTIONNANT L'HÔPITAL ET EN LE DÉCLOISONNANT DE LA
MÉDECINE DE VILLE
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CONCLUSION
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
PAR LA RAPPORTEURE
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LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
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LISTE DES DÉPLACEMENTS
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CONTRIBUTIONS DES GROUPES POLITIQUES