C. LES PRODUITS
Les produits constatés se sont élevés en 2024 à 8 692 539 euros, contre 5 495 350 euros inscrits au budget réparti, et en hausse de 23,7 % sur un an (7 028 322 euros en 2023).
Évolution des produits du Sénat depuis 2020
La différence par rapport à la prévision est essentiellement due au reversement de l'excédent des caisses de sécurité sociale, dont le montant a atteint 2,8 millions d'euros, contre 1,6 million d'euros en 2023, et qui n'est jamais budgété, en raison de son caractère intrinsèquement aléatoire.
Le produit des cessions de publications et de documents a représenté 13 301 euros.
Les recettes tirées des prestations de services se sont élevées à 404 800 euros, soit une hausse de 33,37 %, avec des recettes qui se maintiennent à un niveau supérieur à celui antérieur à la crise sanitaire. Pour mémoire, ces produits correspondent principalement :
- à divers remboursements effectués par les Sénateurs ;
- aux redevances de mise à disposition des salles Clemenceau, Médicis et Monory, dont le nombre avait chuté en raison de la crise.
Au titre de la cession de marchandises, 110 205 euros ont été enregistrés, provenant essentiellement de la vente de cartes de voeux aux Sénateurs par la Direction de la Communication, en hausse de 34,4 %.
Les produits des activités annexes ont représenté 1 447 116 euros, soit une hausse de 5,44 % par rapport à l'exercice précédent. On distingue notamment :
- 516 448 euros pour le remboursement partiel de la mise à disposition de fonctionnaires du Sénat auprès d'autres institutions ;
- 259 531 euros provenant pour l'essentiel des redevances d'affermage du Restaurant du Sénat et du Comptoir Médicis, et de façon secondaire, de refacturations à Public Sénat au titre des charges locatives, de taxes récupérables et de l'accès des personnels de la chaîne aux restaurants du Sénat ;
- 74 372 euros au titre du reversement de l'excédent budgétaire dégagé par les buvettes.
Les revenus des immeubles se sont élevés à 495 641 euros.
Les produits divers de gestion courante ont quant à eux représenté 5 890 488 euros, dont 2,8 millions d'euros au titre du reversement de l'excédent des caisses de sécurité sociale.
Enfin, les produits de cession d'actifs constatés se sont élevés à 63 953 euros. Les autres produits exceptionnels ont représenté quant à eux 58 143 euros, essentiellement pour des recettes telles que des remboursements par les assurances au titre de sinistres automobiles.
Reclassées par destination analytique, les recettes, y compris celles du Jardin et du Musée, tirées de la valorisation du patrimoine et des services, s'établissent comme suit :
Agrégat des recettes tirées de la valorisation du patrimoine et des
services
(Sénat, Jardin, Musée)
