- INTRODUCTION
- SYNTHÈSE
- PREMIÈRE PARTIE
L'EXÉCUTION DU BUDGET 2024 DU SÉNAT
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
- C. LES PRODUITS
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- II. LE BUDGET DU JARDIN DU
LUXEMBOURG
- III. LE BUDGET DU MUSÉE DU
LUXEMBOURG
- IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
SPÉCIALE
- V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À
L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2024
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- DEUXIÈME PARTIE
COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
- TROISIÈME
PARTIE
COMPTABILITÉS ANNEXES
- QUATRIÈME PARTIE
LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME
« PUBLIC SÉNAT »
- ANNEXE
RAPPORT DE CERTIFICATION
DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
Les comptes du Sénat de l'exercice 2024
Rapports d'information
Rapport d'information n° 603 (2024-2025), déposé le