Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

JEAMBRUN (Pierre)

RAPPORT D'INFORMATION 483 (97-98) - DELEGATION FRANCAISE A L'ASSEMBLEE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE IER : LA COMPOSITION DE LA DELEGATION FRANCAISE
  • A. La délégation à la session de décembre 1996 (42ème session de l'Assemblée de l'UEO)
    • 1) Représentants de l'Assemblée nationale (24)
    • 2) Représentants du Sénat (12) :
  • B. La délégation française siègeant à compter de la seconde partie de la quarante-troisième session (décembre 1997)
    • 1) Représentants de l'Assemblée nationale (24)
    • 2) Représentants du Sénat (12) :
• CHAPITRE 2 : LA VOCATION PARTICULIERE DE L'ASSEMBLEE DE L'UEO A JOUER UN ROLE D'IMPULSION POLITIQUE
  • A. L'UEO : bref rappel historique
  • B. Deux aspects essentiels du rôle de l'UEO
    • 1) La coopération en matière d'armement et la naissance en 1997 d'un organisme subsidiaire de l'UEO : l'organisation de l'armement de l'Europe occidentale (OAEO)
    • 2) Les activités spatiales
• CHAPITRE 3 : LA RECHERCHE D'UN CADRE FAVORABLE A L'AFFIRMATION D'UNE POLITIQUE DE DÉFENSE
  • A. Le rôle central de l'UEO depuis Maastricht
  • B. La capacité opérationnelle, condition indispensable au volet " sécurité " de la PESC
• CHAPITRE 4 : LA DÉCLARATION D'ERFURT DU 18 NOVEMBRE 1997
  • A. Une étape importante au terme des présidences française puis allemande de 1997
  • B. Le texte intégral de la déclaration d'Erfurt
• CHAPITRE 5 : LES CONTENUS POSSIBLES DE LA NOTION D'IDENTITE ET DE SECURITE EUROPEENNE
  • A. La déclaration d'Erfurt base de reflexion aux travaux de l'Assemblée
  • B. L'UEO après la conférence d'Amsterdam de juin 1997
• CHAPITRE 6 : LA PROBLEMATIQUE DE L'ELARGISSEMENT
  • A. Les débats de la 42ème session
  • B. Les débats de la 43ème session
    • 1) Les propositions de l'Assemblée à l'échéance dite de " Maastricht II "
    • 2) Les débats sur la notion de " sécurité élargie "
  • C. La réunion conjointe des commissions permanente, politique et de défense : le colloque d'Athènes (11 au 13 mars 1997).
• CHAPITRE 7 : LES PROGRES ENREGISTRES POUR CONFERER UNE CAPACITE OPERATIONNELLE A L'UEO
  • A. Les missions dites " de Petersberg"
  • B. L'implication de l'Assemblée de l'UEO dans l'analyse des potentialités de crises
    • 1) Le risque méditerranéen.
    • 2) L'Analyse géopolitique et stratégique de la situation en Asie centrale et dans le Caucase :
  • C. L'examen du rôle du " Comité militaire " récemment créé au sein de l'UEO
• CHAPITRE 8 : LE DESARMEMENT ET LA COOPERATION ENTRE INDUSTRIES DE DEFENSE : DEUX AUTRES SUJETS MAJEURS DE REFLEXION POUR L'ASSEMBLEE DE L'UEO.
  • A. L'appréciation de l'état d'avancement de la réduction des " arsenaux conventionnels "
  • B. Les besoins de coopération entre industries spatiales
• CHAPITRE 9 : LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L'UEO (1ER TRIMESTRE 1997)
  • A. Les orientations définies par le Président de la République à la tribune de l'Assemblée de l'UEO
  • B. Le bilan de la présidence française de l'UEO
• CHAPITRE 10 : LES INTERVENTIONS DEVANT L'ASSEMBLÉE DE PERSONNALITES POLITIQUES ET DES SECRETAIRES GENERAUX DE L'OTAN ET DE L'UEO
  • A. Les allocutions du Chef de l'Etat polonais et du Premier ministre slovaque (42ème session)
  • B. Les interventions du ministre allemand des Affaires étrangères et des Secrétaires généraux de l'OTAN et de l'UEO (43ème session)
  • C. Les grandes lignes de la présidence grecque de l'UEO (1er semestre 1998) définies par M. Costas Simitis, Premier Ministre de la République Hellénique