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D. UNE ATTITUDE AMBIVALENTE DES ENSEIGNANTS

1. Des réticences dans le second degré au-delà des deux heures obligatoires : des difficultés pour les remplacements en interne.

La commission a pu constater une attitude ambivalente des enseignants à l'égard des heures supplémentaires.

Certains personnels sont attachés aux heures supplémentaires qui constituent une partie importante de leur rémunération comme en ont témoigné les mouvements de protestation consécutifs à la publication du décret du 30 juillet 1998.

Cependant, au cours de ses déplacements et lors de ses auditions, la commission d'enquête a constaté que, dans bon nombre d'établissements, les heures supplémentaires, au-delà des deux heures obligatoires n'étaient acceptées qu'avec réticence par les personnels enseignants.

Les établissements sont ainsi confrontés à des difficultés de remplacement interne du fait d'un refus de principe de certains enseignants d'assurer des heures supplémentaires.

De nombreux recteurs ont indiqué à la commission d'enquête que le système de remplacement pourrait être optimisé si les absences de courte durée pouvaient être gérées dans le cadre des établissements, sans faire appel aux moyens extérieurs de remplacement.

Dans cette perspective, la commission d'enquête ne serait pas hostile à la mise en place d'une rémunération plus incitative pour les enseignants acceptant d'effectuer des heures supplémentaires au titre d'un remplacement au-delà des deux heures obligatoires.

2. Un usage plébiscité dans les classes préparatoires

L'attitude des professeurs de CPGE tranche singulièrement avec celle des autres enseignants, en effet, par le jeu des maxima de service spécifiques -9 à 12 heures pour un service normal-, ces personnels sont amenés à assurer un nombre important d'heures supplémentaires, qui constituent d'ailleurs une part importante de leur rémunération.

Certains syndicats ont exprimé des réserves sur l'usage qui est fait des heures supplémentaires dans ces classes et estiment que l'éducation nationale a recours à cette formule pour éviter de prendre en compte une part importante de la rémunération des professeurs de classes préparatoires dans le calcul des retraites.

Le SNES demande ainsi que la part de rémunération des professeurs de CPGE actuellement rétribuée en HSA soit intégrée dans le traitement de base de ces personnels dans la mesure où ces heures font partie de leur service.

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