Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Christian COINTAT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Christian COINTAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • Nouvelle-Calédonie : le pari du destin commun
    • Rapport d'information numéro 593, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Guyane, Martinique, Guadeloupe : L'évolution institutionnelle, une opportunité, pas une solution miracle
    • Rapport d'information numéro 410, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Saint-Pierre-et-Miquelon : Trois préfets plus tard, penser l'avenir pour éviter le naufrage
    • Rapport d'information numéro 308, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Rapports législatifs

  • Projet de loi organique relatif au Département de Mayotte et projet de loi relatif au Département de Mayotte
  • Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2011)
    • Avis numéro 116 Tome VII, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à obtenir compensation des effets, sur l'agriculture des départements d'outre-mer, des accords commerciaux conclus par l'Union européenne
  • Projet de loi organique portant diverses mesures de nature organique relatives aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et projet de loi relatif aux collectivités de Guyane et de Martinique
    • Rapport numéro 467, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française
    • Rapport numéro 530, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie
    • Rapport numéro 586, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Projet de loi organique portant diverses mesures de nature organique relatives aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et projet de loi relatif aux collectivités de Guyane et de Martinique
  • Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française