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Rapports déposés par M. Jean-François LE GRAND

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François LE GRAND. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2000-2001


Rapports d'information

  • L'avenir des dessertes aériennes régionales et le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)

Rapports législatifs

  • Aviation civile et transport aérien (Projet de loi de finances pour 2001)
  • Projet de loi relatif au conseil d'administration de la société Air France
  • Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports