Rapports déposés par M. Jacques LEGENDRE : session 2000-2001

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques LEGENDRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à l'archéologie préventive

Rapport numéro 15
10/10/2000
de la commission des affaires culturelles

Francophonie ( Projet de loi de finances pour 2001)

Avis numéro 93 Tome XIII
23/11/2000
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif à l'archéologie préventive

Rapport numéro 136
12/12/2000
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif à la modernisation sociale

Avis numéro 276
18/04/2001

Page mise à jour le 24 avril 2024