Rapports déposés par M. Jacques LEGENDRE : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques LEGENDRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission pour le contrôle de l'application des lois

    Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision : la loi du 5 mars 2009 à l'heure du bilan

    Rapport d'information numéro 572 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis numéro 110 Tome V Fascicule 2


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