Rapports déposés par M. Alain MILON : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien

    Rapport d'information numéro 738

  2. de la commission des affaires sociales

    Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire

    Rapport d'information numéro 513

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi de modernisation de notre système de santé

    Rapport numéro 233


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