Rapports déposés par M. Alain MILON : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites

Rapport d'information numéro 626 • L'Essentiel (synthèse)
04/07/2018
de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales

Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner

Rapport d'information numéro 403 • L'Essentiel (synthèse)
05/04/2018
de la commission des affaires sociales

Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale

Rapport d'information numéro 228
17/01/2018

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

Rapport numéro 194 • L'Essentiel (synthèse)
20/12/2017
de la commission mixte paritaire

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

Rapport numéro 264
31/01/2018

Page mise à jour le 19 avril 2024