Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
Le plafond annuel de la sécurité sociale
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2021
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2021
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l'année 2020
de la commission des affaires sociales
Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du soin
Rapports législatifs
de la commission des affaires sociales
Outre-mer ( Projet de loi de finances pour 2021)
de la commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
de la commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
de la commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
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