Rapports déposés par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE : session 2014-2015

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Malgré le poids inédit des prélèvements, une réduction limitée des déficits sociaux en 2014

Rapport d'information numéro 580
01/07/2015
de la commission des affaires sociales

La situation des maternités en France

Rapport d'information numéro 243
21/01/2015

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019

Avis numéro 46
22/10/2014
de la commission des affaires sociales

Assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015)

Rapport numéro 83 Tome II • L'Essentiel (synthèse)
05/11/2014
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015)

Rapport numéro 83 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)
05/11/2014
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015)

Rapport numéro 83 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)
05/11/2014
de la commission des affaires sociales

Équilibres financiers généraux ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015)

Rapport numéro 83 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
05/11/2014
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

Rapport numéro 100
18/11/2014
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

Rapport numéro 127
26/11/2014

Page mise à jour le 25 avril 2024