Mercredi... 2019, la commission des affaires économiques a entendu une communication de sa présidente, Sophie PRIMAS, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Cadre du bilan
- Le compte rendu de la présentation en commission
Mercredi .. mai 2019, la commission des affaires étrangères a entendu une communication de son président, Christian CAMBON, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Cadre du bilan
- Le compte rendu de la présentation en commission
Mercredi 10 avril 2019, la commission des affaires sociales a entendu une communication de son président, Alain MILON, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Cadre du bilan
- Le compte rendu de la présentation en commission
Mercredi .. mai 2019, la commission de la culture a entendu une communication de sa présidente, Catherine MORIN-DESAILLY, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Cadre du bilan
- Le compte rendu de la présentation en commission
Mercredi .. mai 2019, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a entendu une communication de son président, Hervé MAUREY, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Cadre du bilan
- Le compte rendu de la présentation en commission
Mercredi 10 avril 2019, la commission des finances a entendu une communication de Philippe DOMINATI, rapporteur sur le bilan annuel de l'application des lois.
Cadre du bilan
- Le compte rendu de la présentation en commission
Mercredi 10 avril 2019, la commission des lois a entendu une communication de son président, Philippe BAS, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Bilan quantitatif
- Le compte rendu de la présentation en commission
- Le communiqué de presse